En direct

Approbation de la directive régionale d’aménagement de la région Poitou-Charentes – forêts dunaires atlantiques

le 01/06/2012  |  France entière

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

France entière
Valider
Aménagement -

Arrêté du 19 avril 2012 - Ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire - JO du 5 mai 2012 - NOR : AGRT1134670A

Par arrêté du ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire en date du 19 avril 2012, est approuvée la directive régionale d’aménagement de la région Poitou-Charentes – forêts dunaires atlantiques, qui précise les objectifs et la stratégie de gestion durable des forêts domaniales dunaires atlantiques de Poitou-­Charentes.

Cette directive ainsi que la déclaration, visée par l’article L. 122-10 du code de l’environnement, peuvent être consultées auprès des préfectures et sous-­préfectures de la région.

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Construire avec le bois

Construire avec le bois

Date de parution : 12/2019

Voir

Réhabilitation énergétique et mobilité urbaine

Réhabilitation énergétique et mobilité urbaine

Date de parution : 12/2019

Voir

Histoire contemporaine des paysages, parcs et jardins

Histoire contemporaine des paysages, parcs et jardins

Date de parution : 11/2019

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur