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AOC Bois du Jura... Vos textes officiels du vendredi 15 mars 2019
Veille JO du vendredi - © Le Moniteur

AOC Bois du Jura... Vos textes officiels du vendredi 15 mars 2019

Service Réglementation |  le 15/03/2019  |  Construction boisVeille JO

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La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Matériaux

AOC "Bois du Jura". Un arrêté homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bois du Jura » à compter du 15 mars 2019 . Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation . Ainsi, seuls les produits répondant aux conditions fixées par le cahier des charges homologué pourront bénéficier de la dénomination « Bois du Jura » et, par conséquent, faire mention des termes « appellation d'origine contrôlée ». Les « Bois du Jura » AOC sont issus de la transformation dans le massif jurassien de sapins et d’épicéas récoltés dans ce même [...]

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