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« almost famous »: réflexions sur le droit d’auteur en architecture
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« almost famous »: réflexions sur le droit d’auteur en architecture

Jean-Louis Violeau |  le 01/06/2012  |  EuropeFrance entièreArchitectureRénovationEssonne

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Le droit d’auteur existe-t-il en architecture ? Assurément si l’on en croit la signification complète du sigle HMONP permettant d’exercer le métier : habilitation à exercer la maîtrise d’œuvre en son nom propre. Ou encore les résultats d’un récent sondage réalisé auprès de 1 200 architectes de l’Union européenne d’où il ressort que l’architecte est l’acteur le plus influent d’un projet, tout particulièrement dans les pays latins, en Espagne (dans 93 % des cas), Italie (86 %) et France (82 %). Bref, c’est l’architecte qui choisit, et c’est en lui que se concentre « l’unité de prise de décision ». Mais plusieurs affaires en cours, de destruction ou de modification de bâtiments, sans le consentement ou la consultation de leur architecte (cf. encadrés) posent quelques questions sur la reconnaissance de ce droit d’auteur.

À défaut de simplicité dans son application, la loi est claire dans son énonciation : l’architecte ne bénéficie pas [...]

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