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Allô quoi, des pénalités pour sonnerie intempestive en réunion de chantier ?
« Il sera appliqué aux entreprises une pénalité de 50,00 € pour toutes utilisations ou sonneries de téléphones portables lors des réunions de chantier ». - © Jacob Lund - stock.adobe.com
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Allô quoi, des pénalités pour sonnerie intempestive en réunion de chantier ?

Sophie d'Auzon |  le 10/03/2021  |  Exécution du marchéFrance Artisans

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Les cahiers des clauses administratives particulières (CCAP) apportent parfois leur lot de curiosités… Après la clause Molière, voici venue la clause Nabilla.


Comment capter l’attention des participants aux réunions de chantier ? Le rédacteur d’un CCAP pour un marché privé de travaux a trouvé la solution. Est ainsi stipulé dans ce document contractuel qu’ « il sera appliqué aux entreprises une pénalité de 50,00 € pour toutes utilisations ou sonneries de téléphones portables lors des réunions de chantier ».

Cette pépite, livrée sur les réseaux sociaux par un avocat spécialisé en droit de la construction, Laurent Gescaud, n’a pas manqué de susciter amusement et agacement. L’auteur du post relève d’ailleurs qu’aux termes de cette stipulation, seules les entreprises de travaux, et pas la maîtrise d’ouvrage ni la maîtrise d’œuvre, seraient tenues du respect de cette obligation.
Quant au montant de la pénalité, s’il est bien plus faible que ceux prévus dans ce contrat pour retard dans le repli des installations de chantier et remise en état des lieux (15 000 €) ou encore absence aux réunions de coordination SPS (500 €), il pourra vite grimper en fonction de la durée de l’opération et du nombre de réunions. "Cela fait cher la sonnerie, s'amuse Me Gescaud, relevant en outre l'imprécision de la rédaction. Ce serait 50 € par sonnerie ? 50 € forfaitaires pour plusieurs sonneries d’un même appel ? ou encore 50 € forfaitaires pour plusieurs sonneries de plusieurs appels reçus dans la même réunion ?!".

Et l’on se plaît à rêver de pénalités pour mastication de chewing-gum en réunion… de chantier, bien sûr.

Commentaires

Allô quoi, des pénalités pour sonnerie intempestive en réunion de chantier ?

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ZARMOT

10/03/2021 12h:32

Depuis plus de 10 ans j'exige que les portables soient éteins en réunion de chantier, avec la même pénalité. J'autorise l'allumage des portables en fin de réunion ou en cas d'urgence. En Provence, les entreprises sont respectueuses. PM

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Jean-Claude Liège

10/03/2021 12h:52

Bravo. je suis entièrement d'accord avec le rédacteur de cet article. Les participants aux réunion de chantier sont constamment "ailleurs" ; c'est irritant pour celui qui conduit la réunion et improductif pour la coordination des chantiers. Le maitre d'ouvrage doit aussi se conformer à cette contrainte. En fait, seul la confiscation des téléphones en entrée de salle serait efficace, car forcément des petits malins utiliseraient des SMS et ne seraient pas plus attentifs.

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Philippe CURIEN

10/03/2021 14h:08

Tout à fait d'accord !!!! L'œil ou l'oreille fixé sur le portable en toutes circonstances, cela devient insupportable.

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