En direct

Aires d'accueil des gens du voyage... Vos textes officiels du lundi 21 juin 2020
Veille JO du lundi © Le Moniteur - © © Claire Dubos / Le Moniteur

Aires d'accueil des gens du voyage... Vos textes officiels du lundi 21 juin 2020

Isabelle d'Aloia |  le 21/06/2021  |  Veille JOFrance Conventions collectivesHLMSAC

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Réglementation
Veille JO
France
Conventions collectives
HLM
SAC
Logement
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Territoires

Aire d'accueil des gens du voyage. Un arrêté prévoit de nouvelles règles applicables aux aires permanentes [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Aires d'accueil des gens du voyage... Vos textes officiels du lundi 21 juin 2020

Votre e-mail ne sera pas publié

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil