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A quoi ressemble le futur CCAG pour les marchés publics de maîtrise d’œuvre ?
Un CCAG dédié aux marchés publics de maîtrise d'œuvre - © ©dusanpetkovic1 - stock.adobe.com
Décryptage

A quoi ressemble le futur CCAG pour les marchés publics de maîtrise d’œuvre ?

Sophie d'Auzon |  le 19/01/2021  |  Marchés publicsNouveaux CCAGCCAGCCAG maîtrise d’oeuvreCCAG prestations intellectuelles

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Profession
Exécution du marché
Direction des affaires juridiques de Bercy
France
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Mis en consultation publique le 15 janvier avec les cinq autres CCAG réécrits, le tout nouveau CCAG MOE permettra enfin aux acteurs de disposer d’un document contractuel adapté aux spécificités de la maîtrise d’œuvre.


C’est la grande nouveauté de la réforme en cours des CCAG marchés publics : la création d’un CCAG maîtrise d’œuvre [...]

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