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Argile gonflante

Fermé

Le retrait-gonflement des sols argileux au cœur de la refonte du régime Cat/nat

Le retrait-gonflement des sols argileux au cœur de la refonte du régime Cat/nat

La proposition de loi visant à réformer le régime de catastrophes naturelles a été adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture. Deux de ses mesures portent sur les...

02/02/2021 |

Argile gonflante, Réglementation, Droit de la construction

Réponse ministérielle

Zones argileuses : un surcoût limité lié aux études de sol, selon l'exécutif

Zones argileuses : un surcoût limité lié aux études de sol, selon l'exécutif

Une réponse ministérielle fait le point sur les études géotechniques à réaliser dans les zones exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et...

28/01/2021 |

Argile gonflante, Réglementation, Etudes de sol

Zones argileuses : le régime des études de sol finalement en vigueur au 1er octobre

Zones argileuses : le régime des études de sol finalement en vigueur au 1er octobre

Avec deux arrêtés parus ce 30 septembre au "JO", le ministère de la Transition écologique entend sécuriser les contrats de vente de terrains et les contrats de construction soumis à...

30/09/2020 |

Argile gonflante, Réglementation, Droit de la construction

Zones argileuses, titre professionnel... Vos textes officiels du 30 septembre 2020

Zones argileuses, titre professionnel... Vos textes officiels du 30 septembre 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...

30/09/2020 |

Argile gonflante, Réglementation, Veille JO

Fermé

Décryptage

Les maisons individuelles neuves mieux armées contre les sinistres

Les maisons individuelles neuves mieux armées contre les sinistres

Argiles gonflantes - Zonage, études de sol et prescriptions forfaitaires… Les dispositifs se renforcent face à un risque croissant.

25/09/2020 |

Argile gonflante, Maison individuelle, Etudes de sol

Fermé

Zones de retrait gonflement des argiles : le régime de la construction de maisons précisé

Zones de retrait gonflement des argiles : le régime de la construction de maisons précisé

Un décret « Elan » vient compléter le cadre juridique applicable aux travaux en matière de maisons individuelles afin de réduire la sinistralité liée à des mouvements de terrains...

26/11/2019 |

Argile gonflante, Réglementation, Loi Elan

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