Argile gonflante
Le retrait-gonflement des sols argileux au cœur de la refonte du régime Cat/nat
La proposition de loi visant à réformer le régime de catastrophes naturelles a été adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture. Deux de ses mesures portent sur les...
02/02/2021 |
Réponse ministérielle
Zones argileuses : un surcoût limité lié aux études de sol, selon l'exécutif
Une réponse ministérielle fait le point sur les études géotechniques à réaliser dans les zones exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et...
28/01/2021 |
Zones argileuses : le régime des études de sol finalement en vigueur au 1er octobre
Avec deux arrêtés parus ce 30 septembre au "JO", le ministère de la Transition écologique entend sécuriser les contrats de vente de terrains et les contrats de construction soumis à...
30/09/2020 |
Zones argileuses, titre professionnel... Vos textes officiels du 30 septembre 2020
La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
30/09/2020 |
Décryptage
Les maisons individuelles neuves mieux armées contre les sinistres
Argiles gonflantes - Zonage, études de sol et prescriptions forfaitaires… Les dispositifs se renforcent face à un risque croissant.
25/09/2020 |
Zones de retrait gonflement des argiles : le régime de la construction de maisons précisé
Un décret « Elan » vient compléter le cadre juridique applicable aux travaux en matière de maisons individuelles afin de réduire la sinistralité liée à des mouvements de terrains...
26/11/2019 |