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Ardennes - page 20

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A304 : Urano débouté

Ardennes -
09/09/2011 | 
Fermé

Un complexe touristique autour d’un golf

Ardennes -
02/09/2011 | 
Publication de deux arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Publication de deux arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Deux arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été publiés le 21 août 2011 au Journal officiel. Ces arrêtés pris par le ministère de l'intérieur sont datés...
Simplification du droit : les propositions qui impactent le BTP

Simplification du droit : les propositions qui impactent le BTP

La proposition de loi déposée à l’Assemblée nationale vise à simplifier les démarches administratives. Plusieurs mesures intéressent directement le secteur du BTP.
04/08/2011 | 
Géothermie: allégement administratif en vue

Géothermie: allégement administratif en vue

Une disposition de la proposition de loi déposée par le député UMP Jean-Luc Warsman vise à simplifier la réglementation applicable à la géothermie «de minime importance» et aux...
04/08/2011 | 
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Des Rubans au théâtre

Saint-Dizier -
29/07/2011 | 
Marchés publics sans formalités : une loi devrait remonter le seuil de 4000 à 15.000 € avant la fin de l’année

Marchés publics sans formalités : une loi devrait remonter le seuil de 4000 à 15.000 € avant la fin de l’année

Le député Jean-Luc Warsmann a remis ce 6 juillet à Nicolas Sarkozy son rapport sur la simplification du droit au service de la croissance et de l’emploi. Neuf propositions concernent les...
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40 ha photovoltaïques

Ardennes -
24/06/2011 | 
Les ABF répondent à Benoist Apparu

Les ABF répondent à Benoist Apparu

Frédéric Auclair, président de l’association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF) réagit aux récentes propositions du secrétaire d'Etat chargé du logement, en...
17/06/2011 | 
Marchés publics : quelles pièces doit fournir une entreprise récemment créée à l’appui de sa candidature ?

Marchés publics : quelles pièces doit fournir une entreprise récemment créée à l’appui de sa candidature ?

Quels documents doit fournir une entreprise ayant moins d’une année d’existence qui ne peut fournir son bilan, et souhaite se porte candidate à un marché public ?
01/06/2011 | 
Fermé

Frey sur la Croisette

Charleville-Mézières -
06/05/2011 | 
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Commerce

Sedan (08) -
06/05/2011 | 

Publication de quatre arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Quatre arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été récemment publiés au Journal officiel.
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Piscine

Vouziers (08) -
01/04/2011 | 

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