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Ardennes - page 10

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Assurances - Arrêté du 21 janvier 2014 ministère de l'intérieur JO du 24 janvier 2014 - NOR : INTE1401747A
21/02/2014 | 
Coup d'accélérateur sur deux concessions autoroutières

Coup d'accélérateur sur deux concessions autoroutières

Coup sur coup, Frédéric Cuvillier, ministre délégué aux transports, vient de faire avancer deux projets de concession autoroutière : d’une part, le contournement Ouest de Strasbourg ;...
20/02/2014 | 

Jurisprudence

Chantier de l’A 304 : le préfet des Ardennes prépare un nouvel arrêté

Le préfet des Ardennes n’a pas tardé à réagir au jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, en date du 11 février 2014, annulant l’arrêté préfectoral du...
20/02/2014 | 

Jurisprudence

Chantier de l’A 304 : le préfet des Ardennes prépare un nouvel arrêté

Le préfet des Ardennes n’a pas tardé à réagir au jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, en date du 11 février 2014, annulant l’arrêté préfectoral du 28 mars 2011...
20/02/2014 | 

Jurisprudence

Chantier de l’A304 : le dossier d’enquête publique était incomplet

Dans son jugement du 11 février, le tribunal administratif de Châlons-en Champagne dénonce l’omission de  mesures compensatoires précises, dans le dossier soumis à l’enquête publique,...

Jurisprudence

Ardennes : la justice bloque le chantier de l'A 304

Par un jugement en date du 11 février 2014, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a annulé l’arrêté pris en 2011 par le préfet des Ardennes autorisant la Dreal à exécuter...
14/02/2014 | 

Retard pour l’A304

Ardennes -
14/02/2014 | 

MOUVEMENTS

Dix-neuf barrages manuels automatisés

Ardennes -
14/02/2014 | 

Retard pour l’A 304

Ardennes -
07/02/2014 | 
Loi de finances rectificative  pour 2013 (1)

Loi de finances rectificative pour 2013 (1)

Budget - Loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 JO du 30 décembre 2013 - NOR : EFIX1327237L
Mise à jour des contenus en CO2 des réseaux de chaleur et de froid  pour le diagnostic de performance énergétique des bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Mise à jour des contenus en CO2 des réseaux de chaleur et de froid pour le diagnostic de performance énergétique des bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Diagnostic de performance énergétique - Arrêté du 11 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 Ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 6 août...
31/01/2014 | 
23 pôles territoriaux de coopération économique récompensés

23 pôles territoriaux de coopération économique récompensés

Les ministres Cécile Duflot (Égalité des territoires et Logement), François Lamy (Ville) et Benoît Hamon (Économie sociale et solidaire) ont annoncé les 23 lauréats de l’appel à projets...

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Assurances - Arrêté du 25 novembre 2013 Ministère de l'intérieur JO du 27 novembre 2013 - NOR : INTE1328190A
20/12/2013 | 

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