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Ardennes - page 10

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MOUVEMENTS

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Plus de 2 milliards d’euros pour Chooz B

Plus de 2 milliards d’euros pour Chooz B

Ardennes -

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Assurances - Arrêté du 21 janvier 2014 ministère de l'intérieur JO du 24 janvier 2014 - NOR : INTE1401747A
21/02/2014 | 
Coup d'accélérateur sur deux concessions autoroutières

Coup d'accélérateur sur deux concessions autoroutières

Coup sur coup, Frédéric Cuvillier, ministre délégué aux transports, vient de faire avancer deux projets de concession autoroutière : d’une part, le contournement Ouest de Strasbourg ;...
20/02/2014 | 

Jurisprudence

Chantier de l’A 304 : le préfet des Ardennes prépare un nouvel arrêté

Le préfet des Ardennes n’a pas tardé à réagir au jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, en date du 11 février 2014, annulant l’arrêté préfectoral du...
20/02/2014 | 

Jurisprudence

Chantier de l’A 304 : le préfet des Ardennes prépare un nouvel arrêté

Le préfet des Ardennes n’a pas tardé à réagir au jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, en date du 11 février 2014, annulant l’arrêté préfectoral du 28 mars 2011...
20/02/2014 | 

Jurisprudence

Chantier de l’A304 : le dossier d’enquête publique était incomplet

Dans son jugement du 11 février, le tribunal administratif de Châlons-en Champagne dénonce l’omission de  mesures compensatoires précises, dans le dossier soumis à l’enquête publique,...

Jurisprudence

Ardennes : la justice bloque le chantier de l'A 304

Par un jugement en date du 11 février 2014, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a annulé l’arrêté pris en 2011 par le préfet des Ardennes autorisant la Dreal à exécuter...
14/02/2014 | 
Fermé

Retard pour l’A304

Ardennes -
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MOUVEMENTS

14/02/2014 | 
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Dix-neuf barrages manuels automatisés

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Retard pour l’A 304

Ardennes -
Loi de finances rectificative  pour 2013 (1)

Loi de finances rectificative pour 2013 (1)

Budget - Loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 JO du 30 décembre 2013 - NOR : EFIX1327237L
07/02/2014 | 
Mise à jour des contenus en CO2 des réseaux de chaleur et de froid  pour le diagnostic de performance énergétique des bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Mise à jour des contenus en CO2 des réseaux de chaleur et de froid pour le diagnostic de performance énergétique des bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Diagnostic de performance énergétique - Arrêté du 11 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 Ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 6 août...
31/01/2014 | 

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