En direct

Archivage des marchés publics

Marchés publics et démat' : l'archivage des documents doit garantir leur authenticité

Réponse ministérielle

Marchés publics et démat' : l'archivage des documents doit garantir leur authenticité

Une réponse ministérielle précise les modalités d'archivage des pièces des marchés publics obligatoirement dématérialisées.
Fermé

Interview

« Les opérateurs de mutualisation peuvent se positionner sur l'archivage définitif », Pierre Laforêt, GIP Territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté

« Les opérateurs de mutualisation peuvent se positionner sur l'archivage définitif », Pierre Laforêt, GIP Territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté

Collectivités - Le groupement d'intérêt public (GIP) Territoires numériques BFC développe un projet d'archivage électronique mutualisé. Une solution avantageuse à terme pour les acteurs de...
Fermé

Les règles de l'archivage dépoussiérées

Marchés publics -
Fermé
Marchés publics : le référentiel d’archivage enfin publié

Marchés publics : le référentiel d’archivage enfin publié

Un guide du Service interministériel des archives de France détermine les règles et durées de conservation des documents issus de la passation et de l'exécution des marchés publics. Ce socle...
Fermé

Interview

« La dématérialisation dope la concurrence », Jean-François Thibous, directeur de projet transformation numérique de la commande publique à la Direction des affaires juridiques de Bercy

« La dématérialisation dope la concurrence », Jean-François Thibous, directeur de projet transformation numérique de la commande publique à la Direction des affaires juridiques de Bercy

Commande publique -Un an après le passage au zéro papier, les taux de réponse aux marchés augmentent. Et les mutations se poursuivent.
Fermé

Interview

Marchés publics : « Tous les outils nécessaires à la démat’ sont bien prêts pour le 1er octobre »

Marchés publics : « Tous les outils nécessaires à la démat’ sont bien prêts pour le 1er octobre »

Depuis ce 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics (supérieurs à 25 000 euros HT) doivent être entièrement dématérialisées. Et les données essentielles de ces...
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil