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Architecture - page 640

Retrouvez toute l’actualité régionale, nationale et internationale de l’architecture et de l’urbanisme, deux disciplines intimement liées, à travers nos articles illustrés.
Au menu, visite des réalisations livrées récemment (bâtiments, aménagements), découverte en photo, vidéo…. des partis pris architecturaux, urbanistiques et techniques. Découvrez également sous forme d’interview, de point de vue ou de portrait, l’actualité des agences d’architecture, des expositions, conférences, remises de prix ou appels à projets.

 

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Loi Montagne, la crise de la trentaine

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10 QUESTIONS SUR… - La loi Montagne du 9 janvier 1985 fait partie de ces monuments législatifs transcendant très tôt les droits de l’environnement et de l’urbanisme. Décriée,...
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Urbanisme et loi Alur : ça avance

Urbanisme et Environnement -
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L’avant-projet de loi relatif à la création, à l’architecture et au patrimoine bientôt au Parlement

Urbanisme et Environnement -
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Projet de loi NOTRe : les principaux apports du Sénat en deuxième lecture

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Quelle composition des commissions de suivi de site ?

Urbanisme et environnement -
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Anru : nouvelle liste des quartiers prioritaires

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Jurisprudence

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Autorisations d’occupation des sols Le droit de visite porte-t-il atteinte au principe d’inviolabilité du domicile ?

Urbanisme et Environnement -

Jurisprudence

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Autorisations d’occupation des sols Un permis de construire modificatif régularisant un permis litigieux oblige-t-il le juge à rouvrir l’instruction ?

Urbanisme et Environnement -

Jurisprudence

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Autorisations d’occupation des sols À quelles conditions le titulaire d’une autorisation peut-il demander l’annulation des prescriptions dont elle est assortie ?

Urbanisme et Environnement -

Jurisprudence

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Planification et réglementation des sols La modification illégale d’un POS peut-elle entraîner un préjudice réparable pour l’acquéreur d’un terrain litigieux ?

Urbanisme et Environnement -

Jurisprudence

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Planification et réglementation des sols La décision de liquider une astreinte prononcée par le juge administratif est-elle illégale ?

Urbanisme et Environnement -

Jurisprudence

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Droit de l’environnement et qualité environnementale Quelle est la juridiction compétente pour statuer sur la demande d’indemnisation des dommages causés par une antenne-relais ?

Urbanisme et Environnement -

Jurisprudence

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Autorisations d’occupation des sols Le juge des référés peut-il surseoir à statuer pour permettre la régularisation d’un permis en cours d’instance ?

Urbanisme et Environnement -

Jurisprudence

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Autorisations d’occupation des sols Quelle appréciation de la fraude pour le retrait d’un permis de construire ?

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