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Architectes

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L’architecte qui ne signale pas une nouvelle norme acoustique en cours de chantier engage sa responsabilité

Jurisprudence

L’architecte qui ne signale pas une nouvelle norme acoustique en cours de chantier...

Un maître d’œuvre manque à son obligation de conseil en n’avertissant pas le maître d’ouvrage de la non-conformité du bâtiment à une norme entrée en vigueur pendant l’exécution...
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Diaporama

Pessac dévoile son architecture

Pessac dévoile son architecture

Le journaliste et éditeur Bertil Scali et le photographe Patrick Messina ont arpenté Pessac pour réaliser un ouvrage sur la ville, paru cet hiver. L’objectif de l’auteur qui, avec ce...
08/01/2021 | 
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Jurisprudence

Le maître d’ouvrage qui refuse de payer les honoraires de l’architecte doit justifier pourquoi

Le maître d’ouvrage qui refuse de payer les honoraires de l’architecte doit justifier pourquoi

Un arrêt de la Cour de cassation réaffirme que le maître d’ouvrage qui se prétend libéré de l’obligation de régler l’architecte doit apporter la preuve que la prestation fournie...
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Concurrence : la condamnation de l'Ordre des architectes confirmée en appel

Concurrence : la condamnation de l'Ordre des architectes confirmée en appel

La cour d'appel de Paris recalcule le montant de l'amende infligée en 2019 par l'Autorité de la concurrence à l'Ordre des architectes pour des pratiques anticoncurrentielles... Et aboutit au...
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Jurisprudence

Architectes : ne jamais négliger la déclaration de chantier à l’assureur

Architectes : ne jamais négliger la déclaration de chantier à l’assureur

L’absence de déclaration a de lourdes conséquences en cas de désordres. La Cour de cassation revient sur l’effet des clauses insérées dans les polices à ce sujet.
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Les représentants de la maîtrise d’œuvre livrent leur projet de CCAG à Bercy

Les représentants de la maîtrise d’œuvre livrent leur projet de CCAG à Bercy

La refonte des CCAG marchés publics est en cours, avec la création d’un nouveau cahier de clauses dédié à la maîtrise d’œuvre. Sept organisations professionnelles, désireuses de faire...

Fiche pratique

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L'obligation de conseil de l'architecte

L'obligation de conseil de l'architecte est prévue par les articles 12, 33 et 36 du Code de déontologie des architectes. Elle a une portée générale, permanente et continue dans les marchés...
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Mieux gérer les opérations de construction à la lumière de la crise

Mieux gérer les opérations de construction à la lumière de la crise

Surcoûts, retards, l’heure est aux réclamations… Et à l’amélioration des pratiques contractuelles, afin de – tenter – d’anticiper une future crise.
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Exposition

Lille : Pierre Pinsard ressuscité au couvent des Dominicains

Lille : Pierre Pinsard ressuscité au couvent des Dominicains

18/09/2020 | 
Equerre d’argent 2020 : il est encore temps de candidater

Equerre d’argent 2020 : il est encore temps de candidater

Architectes, paysagistes ou maîtres d’ouvrage, vous aviez laissé passer la date ? Rien n’est perdu ! Le délai pour candidater aux Prix d’architecture Moniteur/AMC est prolongé. Vous avez...

Jurisprudence

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Les honoraires du maître d'œuvre quand le calendrier dérape…

Marchés publics - Le maître d'ouvrage doit revoir à la hausse la rémunération de son prestataire sous certaines conditions précisées par la jurisprudence.
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Investissements d'avenir, architectes et urbanistes de l'Etat... Vos textes officiels du lundi 29 juin 2020

Investissements d'avenir, architectes et urbanistes de l'Etat... Vos textes officiels du lundi 29 juin 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
29/06/2020 | 
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Jurisprudence

Contestation d’un marché de conception-réalisation : l’intérêt à agir de l’Ordre des architectes rogné

Contestation d’un marché de conception-réalisation : l’intérêt à agir de l’Ordre des architectes rogné

Par trois arrêts rendus début juin, la Haute juridiction administrative a jugé qu’un conseil régional de l’ordre des architectes n’avait pas d’intérêt à agir pour demander...
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L’architecte, bouc émissaire de l’opération de construction ?

L’architecte, bouc émissaire de l’opération de construction ?

Un arrêt de la Cour de cassation vient tracer les contours de la responsabilité de l’architecte lorsque l’entreprise de travaux qu’il a conseillée au maître d’ouvrage pose problème au...

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