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Marché de fournitures courantes destinées aux régies de travaux & entretien

Client : Bourg Habitat OPHLM de Bourg en Bresse

AVIS N° : AO-2032-1259

01 - BOURG HABITAT

Fournitures

Procédure Ouverte

Date de publication : 01/08/2020

Limite de réponse : 22/09/2020

DCE réponse en ligne

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Bourg Habitat, 16 avenue Maginot CS31001, F - 01009 Bourg en bresse cedex, Tél : +33 474212020, courriel : Pole.juridique@bourg-habitat.com
Code NUTS : FRK21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.bourg-habitat.com
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2020_g_EVHIr2SH&v=1
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_g_EVHIr2SH,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Marché de fournitures courantes destinées aux régies de travaux & entretien
Numéro de référence : 2020-12 Régies Travaux et Entretien
II.1.2) Code CPV principal : 31600000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : Marché de fournitures courantes destinées aux régies de travaux & entretien

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 550930 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximum de lots : 2.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 1 - Electricité
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
31600000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution : Bourg en Bresse
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matériel électrique
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 244210 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2021 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 2 - Vitrerie
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45440000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution : Bourg en Bresse
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de vitrage
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 12968 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2021 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 3 - Plomberie Sanitaires
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44115210
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution : Bourg en Bresse
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matériel de plomberie et d'équipements sanitaires
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 25274 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2021 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4 - Quincaillerie Serrurerie
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316400
44316500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution : Bourg en Bresse
II.2.4) Description des prestations : Fourniture d'accessoires de quincaillerie et de serrurerie
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 129590 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2021 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 5 - Menuiseries bois & PVC
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44220000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution : Bourg en Bresse
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de menuiseries en bois & PVC
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 34681 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2021 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 6 - Produits d'entretien & équipements de ménage
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
39830000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
Lieu principal d'exécution : Bourg en Bresse
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de produits d'entretien et d'équipements de ménage
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 104208 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2021 / Fin : 31 décembre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/09/2020 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 02 octobre 2020 à 10 h 00
Lieu : Bourg en bresse
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Commission d'ouverture des plis
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue duguesclin, F - 69003 Lyon, adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue duguesclin, F - 69003 Lyon
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue duguesclin, F - 69003 Lyon
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 juillet 2020