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Accompagnement et mise en oeuvre de la stratégie de communication pour l'Ecoquartier de la ZAC de l'Arsenal

Client : SPL Rueil Aménagement

AVIS N° : AO-2032-1292

92 - Rueil-Malmaison

Services

Procédure Ouverte

Date de publication : 01/08/2020

Limite de réponse : 18/09/2020

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : SPL Rueil Amenagement, 13,boulevard du Maréchal Foch, F - 92500 Rueil-malmaison, Tél : +33 141290425, courriel : Nathalie.larson@rueilamenagement.fr
Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://Achat-national.safetender.com
Adresse du profil d'acheteur : http://Achat-national.safetender.com

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://Achat-national.safetender.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : http://Achat-national.safetender.com,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Aménagement
I.5) Activité principale : Autre : Aménagement.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Accord-cadre mixte à bons de commande ou marchés subséquents
Numéro de référence : ACC-2020-05
II.1.2) Code CPV principal : 92312211
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Mission d'accompagnement et de mise en oeuvre de la stratégie de communication pour l'Ecoquartier de la ZAC de l'Arsenal à Rueil-Malmaison

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 330000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
92312211
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR105
II.2.4) Description des prestations : Mission d'accompagnement et de mise en oeuvre de la stratégie de communication pour l'Ecoquartier de la ZAC de l'Arsenal à Rueil-Malmaison
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible pour une durée de 2 ans, sa durée maximale n'excédant pas 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre est mixte (bons de commande et / ou marchés subséquents). Chaque commande sera notifiée par le pouvoir adjudicateur par l'émission de bons de commande ou de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. L'accord-cadre est mono-attributaire. Il sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement conjoint avec mandataire solidaire. L'accord-cadre n'est pas alloti. Il est précisé que l'accord-cadre mixte ne comporte pas de minima. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé en valeur à 330 000 euro(s) HT sur la durée globale de l'accord-cadre.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/09/2020 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 18 septembre 2020 à 14 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours (cent vingt jours) à compter de la date limite de réception des offres.
Le contenu des candidatures et des offres figure à l'article 4 du règlement de consultation.
Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution des prestations. Inscription préalable obligatoire conformément à l'article 2.6 du règlement de consultation.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Cergy, 2-4, boulevard de l'Hautil, F - 95027 Cergy-Pontoise Cedex, Tél : +33 130173400
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Cergy, 2-4, boulevard de l'Hautil, F - 95027 Cergy-Pontoise Cedex, Tél : +33 130173400
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 juillet 2020