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Aménagement - page 1288

Jurisprudence

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TEXTES EN ATTENTE

17/01/1997 | 

Châtenay-Malabry Des jardiniers au pied de « la Butte rouge »

Loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie

LOI N° 96-1236 DU 30 DECEMBRE 1996 (1) (JO DU 1ER JANVIER 1997) NOR : ENVX9500163L
10/01/1997 | 

Saint-Etienne Le futur écrin de la place Jean-Jaurès

-Le cabinet Ilex prévoit des « chambres vertes ».

Bourgogne Budget régional en hausse et fiscalité directe en baisse

Jurisprudence

Alpes-Maritimes Le Conseil d'Etat annule la déclaration d'utilité publique de la RN204

Paca Le budget de la région en hausse de 7 %

Hirondelles

03/01/1997 | 

Marne-la-Vallée Une seule opération pour l'enfouissement des réseaux

-La coordination des interventions dans les cinq bourgs anciens du Val-d'Europe a permis une diminution des coûts et des nuisances.
03/01/1997 | 

Reconversions militaires : des projets émergent

- Les collectivités locales montent leurs programmes et vont occuper des emprises. - L'armée maintient sa présence dans certains sites.

Port-Fréjus La ville reprend l'aménagement de la ZAC

-La ville a repris les actifs de la Semaf et la concession d'aménagement du projet. -Une nouvelle ZAC est en création.

Jurisprudence

Aménagement Les consultations préalables pour éviter les contentieux

-Par sa lenteur et l'imprévisibilité de son issue, le contentieux est un écueil grave pour les opérations d'urbanisme. -La consultation des tiers en amont de...

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