Accord-cadre
Interview
« Un accord-cadre qui incite à la construction hors site pour maîtriser coûts et délais...
Commande publique - Grâce à un accord-cadre original visant à faire sortir de terre rapidement une soixantaine de bâtiments d'hébergement, le Service d'infrastructure de la Défense (SID) a...
22/01/2021 |
Jurisprudence
Marchés publics : les décisions marquantes du deuxième semestre 2020
Au cours des six derniers mois, le juge administratif a eu à se prononcer sur de nombreux litiges en matière de commande publique, notamment en matière de concessions, d'ententes,...
06/01/2021 |
Jurisprudence
Accord-cadre et marchés subséquents, les importantes précisions du Conseil d’Etat
Dans une récente décision, la Haute juridiction administrative indique la possibilité, pour un acheteur public, d’attribuer simultanément un accord-cadre mono-attributaire et un marché...
25/11/2020 |
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08/05/2020 |
Contrats publics : l'Ile-de-France teste l'accord-cadre de marchés de partenariat
27/03/2020 |
Marseille : L'agence Anyoji-Beltrando arrive à Euromed 2
27/09/2019 |
Réponse ministérielle
Marchés publics : la négociation n'est pas en soi gage d'efficacité économique, affirme Bercy
Mettre en place une politique d'achat efficace, n'est pas toujours aisé. La réforme des marchés publics de 2016 offre pourtant de nombreux outils aux acheteurs. Bercy les liste dans une...
17/07/2018 |
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