Accessibilité

Un pacte « girondin » post-Notre-Dame-des-Landes

01/03/2019 |

Collectivités locales, Ouest et Centre, BTP

Décryptage

Lutte d'influence sur le logement évolutif

Les organisations de défense des personnes handicapées veulent des garanties sur le projet d'arrêté. Le BTP, lui, reste discret sur la question.

15/02/2019 |

Immobilier, Architecture, Ascenseur

Exclusif

L’obligation d’ascenseur dès le R+3 va bien s’appliquer sans condition

Un projet de décret que « Le Moniteur » a pu consulter devrait imposer l’installation d’ascenseurs dans les immeubles neufs de logements comportant au moins trois étages, sans nombre...

21/01/2019 |

Logement, Profession, Réglementation

La démographie et le vieillissement en « grand débat »

Nantes -

11/01/2019 |

Transports, Collectivités locales, Urbanisme

Commande publique, participation du public, procédure de rescrits... Vos textes officiels du mercredi 26 décembre 2018

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...

26/12/2018 |

Réglementation, Droit de l'environnement, Veille JO

Jurisprudence

Vefa : le logement peut être partiellement inutilisable par un handicapé

La Cour de cassation, dans un arrêt rendu fin novembre, retient une conception assez large de la notion d'"aménagement simple" permettant de considérer un logement comme accessible à une...

11/12/2018 |

Réglementation, Réglementation des marchés privés, Droit de la construction

Bastia offre aux promeneurs un balcon sur la mer

Corse -

23/11/2018 |

Collectivités locales, Aménagement, Haute-Corse

Loi Elan: l’enfarinage du député a-t-il été violent ?

Une association de défense des handicapés, ulcérée par les dispositions "accessibilité" de la loi Elan, a jeté de la farine sur un député de la majorité venu défendre le texte de loi, à...

19/11/2018 |

Bâtiment, Loi Elan

Grand Paris, FranceConnect, ministère du Logement... Vos textes officiels du jeudi 15 novembre 2018

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...

15/11/2018 |

Grand Paris, Réglementation, Patrimoine

Jurisprudence

Seuls des travaux sur des ERP nécessitent une autorisation préalable

Accessibilité -

26/10/2018 |

Réglementation, Droit de l'urbanisme

L'hôpital du futur prépare son atterrissage avec soin

Lens-Liévin -

19/10/2018 |

Technique, Pas-de-Calais, Maîtrise d'œuvre

La loi Elan est définitivement adoptée par le Parlement

Après l'Assemblée la semaine dernière, le Sénat a approuvé ce mardi 16 octobre, par 201 voix pour et 127 voix contre, le texte de compromis du projet de loi Elan. Il devrait être promulgué...

16/10/2018 |

Logement, Droit de la construction, Loi Elan

Accessibilité : les modalités de suivi des Ad'AP enfin publiées

Les engagements pris par les gestionnaires d’établissements recevant du public (ERP) et d'installations ouvertes au public (IOP) dans le cadre des agendas d'accessibilité programmée (Ad'AP)...

11/10/2018 |

Réglementation, Droit de la construction, ERP

Ad'AP, investissement d'avenir, Cerema... Vos textes officiels du mercredi 10 octobre 2018

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...

10/10/2018 |

Aménagement, Réglementation, Droit de l'urbanisme

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Accessibilité en ville : guide des équipements publics

Date de parution : 02/2019

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Le Moniteur n°6000 du 26 octobre 2018

Date de parution : 10/2018

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AMC n°261 - Spécial Intérieurs 2017

Date de parution : 07/2017

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