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1erOctobre

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BTP et immobilier : ce qui change au 1er octobre 2019

Décryptage

BTP et immobilier : ce qui change au 1er octobre 2019

De nouvelles obligations, attendues pour certaines depuis longtemps, entrent en vigueur ce 1er octobre 2019 pour le BTP: la réduction de consommation énergétique dans les bâtiments tertiaires,...
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Ce qui change au 1er octobre 2018

Ce qui change au 1er octobre 2018

Cette année, le 1er octobre marque un tournant : les marchés publics passent à l’ère digitale. Mais d’autres mesures importantes pour le BTP entrent également en application concernant le...
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Marchés publics : le service e-Dume évolue au 1er octobre

Marchés publics : le service e-Dume évolue au 1er octobre

A l’approche de l’entrée en vigueur de la démat’ dans les procédures de passation des marchés publics, les acteurs doivent s’adapter, et les outils aussi. Le formulaire de candidature...
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Interview

Marchés publics : « Tous les outils nécessaires à la démat’ sont bien prêts pour le 1er octobre »

Marchés publics : « Tous les outils nécessaires à la démat’ sont bien prêts pour le 1er octobre »

Depuis ce 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics (supérieurs à 25 000 euros HT) doivent être entièrement dématérialisées. Et les données essentielles de ces...
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Réglementation : ce qui a changé le 1er octobre 2017

Réglementation : ce qui a changé le 1er octobre 2017

Registre d'accessibilité obligatoire dans tous les ERP, baisse et nouveau mode de calcul des APL, nouvelle norme pour le repérage d'amiante, critère de contribution à la réduction des...
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Réglementation : ce qui change au 1er octobre 2016

Réglementation : ce qui change au 1er octobre 2016

Le 1er octobre apporte son lot de changements législatifs et réglementaires aux entreprises et aux personnes publiques. Des mesures importantes impactent le secteur du BTP en matière notamment...
Ce qui change au 1er octobre 2014

Ce qui change au 1er octobre 2014

Ce 1er octobre, plusieurs nouveautés législatives ou réglementaires entrent en vigueur, à commencer par les nouvelles dispositions insérées dans le Code des marchés publics. A retenir...
Obligations réglementaires : ce qui change au 1er octobre 2012

Obligations réglementaires : ce qui change au 1er octobre 2012

Petit rappel pour les distraits : plusieurs textes réglementaires entrent en vigueur ce 1er octobre 2012. Au menu des changements impactant les entreprises : la signature électronique dans les...
28/09/2012 | 

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