En direct

1erJuillet

Fermé
Ce qui change au 1er juillet 2018

Ce qui change au 1er juillet 2018

Le 1er juillet marque comme toujours l'entrée en vigueur de nombreuses nouveautés législatives et réglementaires. Le cru 2018 comporte son lot de mesures importantes pour le secteur du BTP,...
Tout ce qui change au 1er juillet 2017

Tout ce qui change au 1er juillet 2017

Précédant les traditionnels chassés-croisés estivaux, le 1er juillet marque comme toujours l'entrée en vigueur de nombreuses nouveautés législatives et réglementaires. En 2017, le secteur...
30/06/2017 | 
Fermé
Réglementation technique & droit de la construction : ce qui change au 1er juillet 2017

Réglementation technique & droit de la construction : ce qui change au 1er juillet 2017

Travaux embarqués, risque incendie et accessibilité dans les ERP, règles de sûreté des barrages... De nouvelles obligations techniques ou relatives au droit de la construction entrent en...
30/06/2017 | 
Fermé
Urbanisme & environnement : ce qui change au 1er juillet 2017

Urbanisme & environnement : ce qui change au 1er juillet 2017

Plusieurs nouveautés réglementaires vont impacter les acteurs du BTP en matière d'urbanisme, d'aménagement, et de droit de l'environnement en juillet 2017. « Le Moniteur » les a compilées...
30/06/2017 | 
Fermé
Immobilier & logement : ce qui change au 1er juillet 2017

Immobilier & logement : ce qui change au 1er juillet 2017

En application de la loi Alur du 24 mars 2014, les diagnostics gaz et électricité du logement doivent être transmis au locataire à compter de ce 1er juillet.
30/06/2017 | 
Fermé
Commande publique, Etat & collectivités : ce qui change au 1er juillet 2017

Commande publique, Etat & collectivités : ce qui change au 1er juillet 2017

De nombreux changements réglementaires entrent en vigueur ce 1er juillet en matière de commande et de domanialité publiques. Le secteur du BTP est directement concerné.
30/06/2017 | 
Fermé
Droit social et vie des entreprises : ce qui change au 1er juillet 2017

Droit social et vie des entreprises : ce qui change au 1er juillet 2017

Carte d'identité du BTP, travailleurs détachés, amiante ... De nombreux changements, en droit social notamment, vont toucher les entreprises du BTP en juillet 2017. « Le Moniteur » les a...
Fermé
Réglementation : ce qui change au 1er juillet 2016

Réglementation : ce qui change au 1er juillet 2016

Si les beaux jours se font désirer, de nombreux changements réglementaires n'ont pas raté le rendez-vous du 1er juillet - l'une des grandes vagues d'entrées en vigueur de l’année après...
30/06/2016 | 
Fermé
Réglementation : ce qui change au 1er juillet 2015

Réglementation : ce qui change au 1er juillet 2015

Avec le jour de l’an, le 1er juillet est l’autre date marquante des nouveautés législatives et réglementaires qui touchent les entreprises et les personnes publiques. Des mesures...
30/06/2015 | 
Réglementation : ce qui change au 1er juillet 2014

Réglementation : ce qui change au 1er juillet 2014

Ce 1er juillet, de nombreuses nouveautés législatives ou réglementaires entrent en vigueur. Parmi elle, des mesures importantes relatives aux travaux sur réseaux enterrés, à la mise aux...
27/06/2014 | 
Réglementation : ce qui change au 1er juillet 2013

Réglementation : ce qui change au 1er juillet 2013

Ce 1er juillet, de nombreuses nouveautés réglementaires entrent en vigueur. Parmi les mesures à surveiller, on note particulièrement celles relatives aux réseaux enterrés, aux risques...
Fermé
Attention aux nouveautés réglementaires du 1er juillet 2012

Attention aux nouveautés réglementaires du 1er juillet 2012

Les textes réglementaires qui ont un impact sur les entreprises entrent désormais en vigueur par vague. Parmi les mesures à surveiller au 1er juillet, on notera particulièrement celles...

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique