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1erJanvier - page 2

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Logement & immobilier : ce qui change au 1er janvier 2017

Logement & immobilier : ce qui change au 1er janvier 2017

Action Logement, dispositif Pinel, CITE, bornes pour véhicules électriques.... De nombreuses mesures entrant en vigueur le 1er janvier auront une incidence sur le secteur du BTP en matière de...
02/01/2017 | 
Urbanisme & environnement : ce qui change au 1er janvier 2017

Urbanisme & environnement : ce qui change au 1er janvier 2017

Agence française pour la biodiversité, démocratie environnementale, Grand Paris Aménagement… De nombreuses nouveautés réglementaires vont impacter les acteurs du BTP en matière...
02/01/2017 | 
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Commande publique, Etat & collectivités : ce qui change au 1er janvier 2017

Commande publique, Etat & collectivités : ce qui change au 1er janvier 2017

Dématérialisation des factures, open data, justice administrative, recensement des marchés publics… De nombreux changements réglementaires impactent le secteur du BTP en matière de...
Tout ce qui change au 1er janvier 2016

Tout ce qui change au 1er janvier 2016

Le jour de l’an marque l’entrée en vigueur de nouveautés législatives et réglementaires qui touchent les entreprises et les personnes publiques. Des mesures importantes...
04/01/2016 | 
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Commande publique & collectivités : ce qui change au 1er janvier 2016

Commande publique & collectivités : ce qui change au 1er janvier 2016

De nombreuses nouvelles mesures impactent le secteur du BTP en matière de commande publique et d'organisation institutionnelle aux niveaux local et étatique. « Le Moniteur » les a compilées...
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Urbanisme & environnement : ce qui change au 1er janvier 2016

Urbanisme & environnement : ce qui change au 1er janvier 2016

De nombreuses nouvelles mesures impactent le secteur du BTP en matière d'urbanisme et d'aménagement, ainsi qu'en droit de l'environnement. « Le Moniteur » les a compilées pour...
04/01/2016 | 
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Droit social et vie des entreprises : ce qui change au 1er janvier 2016

Droit social et vie des entreprises : ce qui change au 1er janvier 2016

De nombreuses nouvelles mesures, en droit social notamment, impactent la vie des entreprises dans le secteur du BTP. « Le Moniteur » les a compilées pour vous.
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Logement : ce qui change au 1er janvier 2016

Logement : ce qui change au 1er janvier 2016

De nombreuses nouvelles mesures impactent le secteur du BTP en matière de logement. « Le Moniteur » les a compilées pour vous.
04/01/2016 | 
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Technique et énergie : ce qui change au 1er janvier 2016

Technique et énergie : ce qui change au 1er janvier 2016

De nombreuses nouvelles mesures impactent le secteur du BTP en matière de réglementation technique, de performance énergétique et de développement durable. « Le Moniteur » les a...
04/01/2016 | 
Réglementation : ce qui change au 1er janvier 2014

Réglementation : ce qui change au 1er janvier 2014

Ce 1er janvier, de nombreuses nouveautés législatives ou réglementaires entrent en vigueur. Parmi elles, des mesures importantes relatives à la procédure intégrée pour le logement, à la...
31/12/2013 | 

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