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1erJanvier

Ce qui a changé au 1er janvier 2023
Réglementation
Droit de l'environnement

Ce qui a changé au 1er janvier 2023

De nombreuses mesures législatives et réglementaires, dont certaines insérées in extremis dans les roboratifs « JO » de fin d’année, entrent en vigueur ce 1er janvier. Le début de 2023 s’annonce intense pour le secteur de la construction qui doit, plus que jamais, prendre à bras-le-corps la...

Urbanisme & environnement : ce qui a changé au 1er janvier 2023
Réglementation
Droit de l'urbanisme

Urbanisme & environnement : ce qui a changé au 1er janvier 2023

Quelques nouveautés en ce début d'année : elles concernent les PLU et les Scot, la gestion des sites et sols pollués, les indemnités du commissaire-enquêteur...

Réglementation technique & droit de la construction : ce qui a changé au 1er janvier 2023
Réglementation
Technique

Réglementation technique & droit de la construction : ce qui a changé au 1er janvier 2023

En ce début d'année, la REP entre (presque) en vigueur, la RE 2020 s'adapte aux petites surfaces, la qualité de l'air intérieur est mise sous haute surveillance... Tour d'horizon des principales nouveautés.

Immobilier et logement : ce qui a changé au 1er janvier 2023
Réglementation
Immobilier

Immobilier et logement : ce qui a changé au 1er janvier 2023

Carnet d'information du logement, évolution de MaPrimeRénov', prolongation du RGE qualification-chantier, DPE, Pinel… Le début d'année est riche de nouveautés pour les acteurs de l'immobilier et du logement.

Droit social et vie des entreprises : ce qui a changé au 1er janvier 2023
Réglementation
Droit social

Droit social et vie des entreprises : ce qui a changé au 1er janvier 2023

Des aides pour les employeurs d'apprentis, pour les véhicules propres et pour la rénovation énergétique des locaux des PME ; des formalités d'entreprises simplifiées... Voici les nouveautés qui entrent en vigueur.

Marchés publics et privés : ce qui a changé au 1er janvier 2023
Réglementation
Veille JO

Marchés publics et privés : ce qui a changé au 1er janvier 2023

Des marchés publics aux petits oignons, des Spaser qui s'invitent dans davantage de collectivités, et un taux d'intérêt légal survitaminé, tel est le menu du Nouvel An !

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Ce qui a changé le 1er janvier
Réglementation
Dématérialisation des marchés publics

Ce qui a changé le 1er janvier

Réglementation -Première bonne résolution pour 2022 : s'approprier les nouvelles mesures entrées en vigueur.

Ce qui a changé au 1er janvier 2022
Réglementation
France

Ce qui a changé au 1er janvier 2022

Rituel peu digeste après les fêtes, le jour de l'An marque l'entrée en vigueur de nouveautés législatives et réglementaires. Ce début d’année s’annonce intense pour le secteur de la construction. Il quitte la RT 2012 pour la RE 2020, bascule dans l’ère de la dématérialisation des autorisations...

Immobilier, logement & aides financières : ce qui a changé au 1er janvier 2022
Réglementation
Droit de la construction

Immobilier, logement & aides financières : ce qui a changé au 1er janvier 2022

RE 2020, DPE, CEE, crédits immobilier… Tour d'horizon des - nombreuses - règles qui évoluent en ce début d'année.

Urbanisme & environnement : ce qui a changé au 1er janvier 2022
Réglementation
Droit de l'environnement

Urbanisme & environnement : ce qui a changé au 1er janvier 2022

Les permis de construire entrent dans l’ère de la dématérialisation, telle est la principale nouveauté de ce début d’année.

Réglementation technique & droit de la construction : ce qui a changé au 1er janvier 2022
Réglementation
Veille JO

Réglementation technique & droit de la construction : ce qui a changé au 1er janvier 2022

Dans le domaine de la réglementation technique, ce début d'année est surtout marqué par la mise en place de la RE 2020 et les nouvelles mesures relatives aux déchets et terres excavées.

Marchés publics et privés : ce qui a changé au 1er janvier 2022
Réglementation
Marchés publics

Marchés publics et privés : ce qui a changé au 1er janvier 2022

Fin des accords-cadres sans maximum, nouveau modèle d'avis pour la passation des marchés publics et bien sûr, comme tous les deux ans, actualisation des seuils de procédures formalisées, tel est le menu du Nouvel An !

Droit social et vie des entreprises : ce qui a changé au 1er janvier 2022
Droit du travail
France

Droit social et vie des entreprises : ce qui a changé au 1er janvier 2022

Comme chaque année, le montant du Smic horaire, les taux de cotisation OPPBTP et AT-MP évoluent... Voici ce qu'il faut retenir en ce début d'année.

Ce qui a changé au 1er janvier 2021
Réglementation
France

Ce qui a changé au 1er janvier 2021

Rituel peu digeste après les fêtes, le jour de l'An marque l'entrée en vigueur de nouveautés législatives et réglementaires. En ce début 2021, de nombreux changements s'appliquent aux acteurs du BTP.

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De la data aux indicateurs de performance : mieux piloter vos projets
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