1erJanvier

Sélection de projets à surveiller dans votre région : Sud-Ouest

Chaque semaine, grâce à la veille réalisée par son partenaire « Vecteur Plus », « Le Moniteur » sélectionne des projets « à surveiller » (intentions de maîtres d'ouvrage, actes...

08/05/2020 |

1erJanvier, Projets à surveiller, Collectivités locales

Ce qui a changé au 1er janvier 2020

Rituel peu digeste après les fêtes, le jour de l'An marque l'entrée en vigueur de nouveautés législatives et réglementaires. En ce début 2020, de nombreux changements s'appliquent aux...

02/01/2020 |

1erJanvier, Droit de l'environnement, Droit de l'urbanisme

Droit social et vie des entreprises : ce qui a changé au 1er janvier 2020

Réforme de l'épargne salariale, mise en cohérence du seuil d'immatriculation de l'EIRL avec la loi Pacte... En droit social et RH, l'année 2020 promet d'être mouvementée !

02/01/2020 |

1erJanvier, Réglementation, Entreprises

Immobilier & logement : ce qui a changé au 1er janvier 2020

Performance énergétique, prolongation du PTZ, unification du CITE et de l'aide de l'Anah… L'année 2020 promet d'être riche pour les acteurs de l'immobilier et du logement.

02/01/2020 |

1erJanvier, Réglementation, Droit de la construction

Commande publique, Etat & collectivités : ce qui a changé au 1er janvier 2020

L'année 2019 a été riche en nouveautés pour les acteurs de la commande publique avec le nouveau code applicable depuis le 1er avril. Et cette année encore, les acheteurs vont devoir s'adapter...

02/01/2020 |

1erJanvier, Marchés publics, Réglementation

Urbanisme & environnement : ce qui a changé au 1er janvier 2020

Des mesures issues d' "Elan" concernant les autorisations d'exploitation commerciale entrent en vigueur en ce début d'année, tout comme l'obligation de rendre les documents d'urbanisme...

02/01/2020 |

1erJanvier, Réglementation, Droit de l'environnement

Réglementation technique & droit de la construction : ce qui a changé au 1er janvier 2020

Des mesures de la loi "Elan" pour réduire la sinistralité dans les zones argileuses, une réglementation incendie spécifique pour les IMH, des critères de certification renforcés pour les...

02/01/2020 |

1erJanvier, France , Réglementation

Ce qui a changé le 1er janvier

Première bonne résolution pour 2019 : s'approprier les nouvelles règles !

11/01/2019 |

1erJanvier, Eco-PTZ, Réglementation

BTP : tout ce qui a changé au 1er janvier 2019

Rituel peu digeste après les fêtes, le jour de l'An marque l'entrée en vigueur de nouveautés législatives et réglementaires. En ce début 2019, de nombreux changements s'appliquent aux...

02/01/2019 |

1erJanvier, Réglementation, Droit de l'environnement

Droit social et vie des entreprises : ce qui a changé au 1er janvier 2018

Réforme du Code du travail, compte prévention, comité économique et social, bulletin de paie simplifié, travail détaché… En droit social et RH, l'année 2018 promet d'être mouvementée...

02/01/2018 |

1erJanvier, Droit du travail, Réglementation

Commande publique, Etat & collectivités : ce qui a changé au 1er janvier 2018

Au 1er janvier 2018, les seuils européens de passation des marchés publics sont relevés, et les entreprises de taille intermédiaire doivent transmettre leurs factures sous forme électronique....

02/01/2018 |

1erJanvier, Commande publique, Réglementation

Réglementation technique & droit de la construction : ce qui a changé au 1er janvier 2018

Réglementation thermique, installations électriques, qualité de l'air, CEE... Un lot de nouvelles obligations est entré en vigueur ce 1er janvier.

01/01/2018 |

1erJanvier, Normes, Immobilier

Tout ce qui change au 1er janvier 2017

Rituel peu digeste après les fêtes, le jour de l’An marque l’entrée en vigueur de nouveautés législatives et réglementaires, impactant les entreprises et les personnes publiques. Les...

02/01/2017 |

1erJanvier, Normes, Bâtiment

Droit social et vie des entreprises : ce qui change au 1er janvier 2017

Amiante, compte personnel d'activité, bulletins de paie, droit à la déconnexion, primauté de l'accord d'entreprise en matière de temps de travail… De nombreux changements, en droit social...

02/01/2017 |

1erJanvier, Droit du travail, Immobilier

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Initiation à l’architecture, à l’urbanisme et à la construction

Date de parution : 08/2020

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Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

Date de parution : 08/2020

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Handicap et construction

Date de parution : 07/2020

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