En direct

1erAvril

Fermé
Ce qui a changé au 1er avril 2019

Ce qui a changé au 1er avril 2019

Pour les acheteurs publics, cette échéance du 1er avril était attendue : le Code de la commande publique entre en vigueur. Mais d'autres mesures intéressant le secteur du BTP s'appliquent...
Fermé
Ce qui change au 1er avril 2018 (mis à jour)

Ce qui change au 1er avril 2018 (mis à jour)

E-dume, Code du travail, éco-prêt à taux zéro, emplois francs, ZRR... De nombreuses obligations intéressant le secteur du BTP sont entrées en vigueur ce 1er avril.
Fermé
Réglementation : ce qui change au 1er avril

Réglementation : ce qui change au 1er avril

Toujours pas de poisson en vue, mais de la démat', de la data, de la clim', du plombier (et du travailleur détaché), ou encore du compteur individuel. Tour d'horizon des nouveautés...
31/03/2017 | 
Fermé
Réglementation : ce qui change au 1er avril 2016

Réglementation : ce qui change au 1er avril 2016

Rien de nouveau ? Poisson d’avril ! C’est le printemps et les nouveautés touchant les entreprises et les personnes publiques bourgeonnent : des mesures importantes impactent le secteur du...
Réglementation : ce qui change au 1er avril 2015

Réglementation : ce qui change au 1er avril 2015

Une nouvelle fournée de textes entre en vigueur au 1er avril 2015. Pour le BTP, les nouveautés à intégrer concernent notamment les déclarations d’intention de commencement de travaux, la...
Réglementation : ce qui change au 1er avril 2014

Réglementation : ce qui change au 1er avril 2014

Une nouvelle fournée de textes entre en vigueur. Pour le BTP, les nouveautés à intégrer concernent le paiement du solde des marchés publics, les autorisations d’urbanisme et le certificat...

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique