Temps de travail

Enjeux

Six décrets, parus au « Journal officiel » du 19 novembre, rendent effectives les mesures sur les volets « temps de travail » et « congés » de la loi Travail du 8 août 2016. Disposition polémique au cœur des contestations, la primauté de l’acco…

Moniteur N° 5898 -
Actualité

L’accord du 1 er avril 2014 sur les forfaits jours dans la branche des bureaux d’études techniques, des cabinets d’ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils est étendu par un arrêté ministériel publié au « Journal officiel » du 4 juillet. Le te…

Moniteur N° 5772 -
Génie Climatique / Sanitaire Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Très prisé des installateurs, favorisé par la RT 2012, le chauffe-eau thermodynamique (CET) connaît un succès confirmé par des ventes en forte progression depuis deux ans.

MEI N° 5735 -
Réglementation Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Paysage

En aucun cas, le paiement des « heures sup’ » ne doit être effectué sous forme de primes exceptionnelles. Elles doivent figurer en tant que telles sur les bulletins de salaire des personnels. En outre, un employeur qui « oublie » de les faire figurer…

Paysage N° 0363 -
Réglementation Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : JDC

décret Depuis le 10 septembre, les conjoints collaborateurs de chefs d’entreprises artisanales peuvent racheter jusqu’à 24 trime…

Journal du chauffage N° 0195 -
Actualité

Le moniteur N° 4895 du 19 septembre 1997 Le 10 octobre 1997 doit se tenir la Conférence nationale sur l’emploi des jeunes, les s…

Moniteur N° 5678 -

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