Temps de travail

Enjeux

Six décrets, parus au « Journal officiel » du 19 novembre, rendent effectives les mesures sur les volets « temps de travail » et « congés » de la loi Travail du 8 août 2016. Disposition polémique au cœur des contestations, la primauté de l’acco…

Moniteur N° 5898 -
Actualité

L’accord du 1 er avril 2014 sur les forfaits jours dans la branche des bureaux d’études techniques, des cabinets d’ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils est étendu par un arrêté ministériel publié au « Journal officiel » du 4 juillet. Le te…

Moniteur N° 5772 -
Génie Climatique / Sanitaire Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Très prisé des installateurs, favorisé par la RT 2012, le chauffe-eau thermodynamique (CET) connaît un succès confirmé par des ventes en forte progression depuis deux ans.

MEI N° 5735 -
Réglementation Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Paysage

En aucun cas, le paiement des « heures sup’ » ne doit être effectué sous forme de primes exceptionnelles. Elles doivent figurer en tant que telles sur les bulletins de salaire des personnels. En outre, un employeur qui « oublie » de les faire figurer…

Paysage N° 0363 -
Réglementation Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : JDC

décret Depuis le 10 septembre, les conjoints collaborateurs de chefs d’entreprises artisanales peuvent racheter jusqu’à 24 trimestres de retraite pour les périodes travaillées avant 2005. Les cotisations du conjoint demandeur peuvent désormais être c…

Journal du chauffage N° 0195 -
Actualité

Le moniteur N° 4895 du 19 septembre 1997 Le 10 octobre 1997 doit se tenir la Conférence nationale sur l’emploi des jeunes, les salaires et la réduction du temps de travail. Quelques semaines avant l’événement, « Le Moniteur » du 19 septembre publie l…

Moniteur N° 5678 -

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