Réglementation thermique et énergétique

Le Centre du Gouvernement d’Utrecht (Pays-Bas) et sa verrière équipée du vitrage SageGlass.
Industrie/Négoce | Efficacité énergétique | Lieux de travail Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

La start-up du Minnesota, rachetée en totalité par le géant français des produits de construction en 2012, veut réaliser une percée sur le Vieux continent en tablant sur ses qualités de confort, mais aussi de performance énergétique.

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La start-up basée à Saint-Malo propose des habitations entièrement reconfigurables et à haute performance énergétique.

Moniteur N° 5906 -
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L’association Effinergie a lancé le 16 janvier un nouveau label fondé sur le référentiel ministériel « énergie positive et réduction carbone » (E+C-). Ce label est destiné aux bâtiments qui possèdent au minium un niveau énergie égal à 2 et un n…

Moniteur N° 5906 -
Gestion et professions
Droit immobilier | Bâtiment d’habitation individuel | Bâtiments d’habitation Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Selon la Cour de cassation, tous les copreneurs solidaires sont tenus au paiement des loyers et des charges jusqu’à l’extinction du bail, quelle que soit leur situation personnelle. La stipulation de solidarité, qui n’est pas illimitée dans le temps,…

Les 12 lauréats de l’Appel à projets lancé par le Plan Transition Numérique dans le Bâtiment (PTNB) pour expérimenter des solutions de carnet numérique de suivi et d’entretien du logement et du tertiaire.
Logement | Bâtiment d’habitation individuel | Bâtiments d’habitation

Le Carnet de suivi et d’entretien du logement, instauré par l’article 11 de la loi de Transition Énergétique, est un outil numérique qui rassemble, pour un logement donné, les informations « utiles à la bonne utilisation, à l’entretien et à l’amélior…

Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et Philippe Pelletier, président du Plan Bâtiment Durable au 5ème congrès du bâtiment durable à Marseille
Logement | Administrations, banques, bureaux ouverts au public | Bâtiment d’habitation individuel

Chargé par la ministre du Logement, Emmanuelle Cosse, « de susciter de nouvelles dynamiques » pour la mise en oeuvre des politiques publiques d’efficacité énergétique des bâtiments, Philippe Pelletier, le président du Plan Bâtiment Durable, devra notam…

Régions Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Habitat 25 accélère son effort pour relever la qualité énergétique de son patrimoine de 9 000 logements. En neuf, il vient de livrer 40 logements à la performance RT 2012 – 20 %, dans le quartier bisontin des Montboucons. L’opération de 4…

Moniteur N° 5897 -
Enjeux

Un arrêté du 12 octobre précise les conditions à remplir pour bénéficier du dépassement des plafonds de constructibilité (jusqu’à + 30 %) prévu par le décret du 28 juin dans le cadre de la loi Transition énergétique. Il introduit deux nouveaux…

Moniteur N° 5893 -

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Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

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