Réglementation technique

Kocklico,sytème de solutions connectées pour optimiser la performance énergétique des bâtiments a reçu le prix Innovation numérique du concours Domolandes 2017
Matériaux et équipements | Gestion technique du bâtiment | Réglementation thermique et énergétique

Pour la 6e édition de son concours national de la Création d’entreprise construction durable, la technopôle landaise spécialisée dans l’écoconstruction et le numérique dans le bâtiment a récompensé Syscobat, pour son nouveau système constructif hybri…

Architecture Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le Centre national de prévention et de protection et la Fédération française des métiers de l’incendie mettent à jour deux de leurs guides portant sur la sécurité incendie. Ces volumes compilent les principales obligations relatives aux moyens…

Moniteur N° 5944 -
Veille réglementaire Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

L’Association française de normalisation (Afnor) a publié une nouvelle version de la norme NF X46-020 qui définit comment réaliser un repérage de l’amiante dans les immeubles bâtis. Mise à jour par les professionnels concernés, elle entre…

MEI N° 5943 -
Le secrétaire d'Etat, Julien Denormandie a répondu aux questions du Moniteur le 26 septembre en marge du Congrès HLM de Strasbourg
Immobilier | Bâtiment d’habitation individuel | Financement du logement

En marge du Congrès HLM, qui s’est tenu la semaine dernière à Strasbourg, le secrétaire d’Etat à la Cohésion des Territoires Julien Denormandie a accordé une interview au Moniteur. Baisse des APL, abattements fiscaux, gel des normes, développement d’…

Enjeux Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Calculs fiables et résultats garantis : les contrats de performance énergétique ont tout pour s’imposer. Le secteur privé reste toutefois en retrait.

Moniteur N° 5943 -
Ce qui change au 1er octobre
Veille juridique | Réglementation thermique et énergétique | Bâtiment et santé Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Registre d’accessibilité obligatoire dans tous les ERP, baisse et nouveau mode de calcul des APL, nouvelle norme pour le repérage d’amiante, critère de contribution à la réduction des émissions de GES pour le financement des projets publics… Divers…

Le Premier ministre a adressé aux ministres les objectifs prioritaires du programme de transformation de l’action publique dans une circulaire du 26 septembre.
Etat et collectivités | Gouvernement | Normalisation - Marquage CE Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le Premier ministre vient d’adresser aux ministres les objectifs prioritaires d’ « Action publique 2022 », le programme de transformation de l’action publique, intégré dans le Grand plan d’investissement de 57,1 milliards d’euros et dans le budget du…

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Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

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