Réglementation

Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie
Droit de l'environnement | Energie renouvelable | Jurisprudence Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Par un arrêt du 10 novembre 2017, la cour administrative d’appel de Marseille a annulé le schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie de la région Languedoc-Roussillon (avant la fusion avec Midi-Pyrénées) et le schéma régional éolien qui y es…

Veille réglementaire Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le nouveau NF DTU 65.16 porte sur les systèmes de chauffage et/ou de production d’eau chaude sanitaire utilisant une pompe à chaleur, dans tout type de bâtiment, en neuf ou en rénovation. Il concerne les installations de puissance inférieure ou…

MEI N° 5952 -
Aménagement Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Déclinée en 3 motifs décoratifs créés par le collectif Woodlabo, cette gamme de panneaux acoustiques pour murs intérieurs est réalisée en bois massif au choix, pin, chêne, hêtre ou douglas, issu de forêt gérées durablement. Le travail du bois latté s…

MEI N° 5952 -
Aménagement Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Une couche isolante en mousse viscoélastique sur l’envers de cette gamme de dalles et lames LVT amortit les impacts sonores et améliore le confort de marche. La palette et les 96 décors bois, minéraux ou abstraits permettent de nombreuses combi…

MEI N° 5952 -
Aménagement Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Batimat 2017 a rimé, en novembre, avec confort et bien-être en intérieur. Verrières captant la lumière, peintures fonctionnelles, acoustique tous azimuts, et, côté déco, revêtements oscillant entre le retour au naturel et les effets visuels 3D… Tour…

MEI N° 5952 -
Maître d'oeuvre
Marchés privés | Architecte | Jurisprudence Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Un arrêt de la Cour de cassation du 16 novembre peaufine sa jurisprudence déjà établie sur les clauses de conciliation obligatoire. Invoqué par les parties, leur non-respect constitue une fin de non-recevoir qui ne peut être régularisée en cours d’in…

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Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

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