Qualité de l'eau, de l'air et du sol

Réglementation Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Paysage

L’arrêt rendu le 22 février dernier par le Conseil d’État fixe une interprétation restrictive de la définition légale des zones humides.

Paysage N° 401 -
Dossier Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le traitement de l’eau joue de plus en plus sur la performance, bien que la réglementation n’en tienne pas compte.

MEI N° 5896 -
Dossier Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Elle réunit un antitartre électronique, un préfiltre autonettoyant sur tamis, un filtre à cartouche à charbon actif et une lampe à UVc. Cette centrale traite à la fois le tartre, le chlore, les bactéries et les micropolluants (pesticides, nitrates, m…

MEI N° 5891 -
Dossier Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Environ 50 % de l’eau potable utilisée dans l’habitat pourraient être remplacés par l’eau de pluie. Mais passer de la théorie à la pratique n’est pas simple, les normes de récupération étant encore contraignantes.

MEI N° 5869 -
Dossier Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

L’assainissement non collectif concerne environ 5 millions d’habitations en France, soit 15 à 20 % de la population. Relevant de filières traditionnelles ou agréées, il se décline en quatre grandes technologies.

MEI N° 5869 -
Dossier Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

L’assainissement mobilise et préoccupe nombre d’acteurs depuis vingt ans. Les solutions de traitement des eaux usées et de récupération des eaux pluviales se développent, portées par une sensibilité grandissante pour l’environnement, qui passe par la…

MEI N° 5869 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Tiers demandeur, secteurs d’information sur les sols : le point sur les textes récents qui ont chamboulé la construction en site pollué.

Moniteur N° 5862 -
Aménagement / Finition Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le bon fonctionnement d’un réseau d’eau dépend de la combinaison entre la pression de service et le débit à chaque point de puisage. Des dispositifs existent pour moduler ces deux paramètres hydrauliques.

MEI N° 5857 -
Aménagement / Finition Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Fiabilité des canalisations, fluidité de la circulation et qualité de l’eau dépendent d’une combinaison de paramètres. De la conception à l’entretien en passant par le choix des matériaux, des raccords et des équipements facultatifs, l’installation d…

MEI N° 5857 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Une commune a acquis un terrain ayant accueilli pendant plus de 50 ans un atelier de broyage de minerais notamment constitués d’amiante. Le préfet a ordonné à l’ancien exploitant la remise en état du site dans une succession d’arrêtés entre 2000 et 2…

Moniteur N° 5856 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Une société a été condamnée par le juge judiciaire, pour faute inexcusable, à la réparation des préjudices subis par plusieurs de ses employés victimes de l’amiante. Elle a ensuite cherché à engager la responsabilité de l’Etat, en invoquant la carenc…

Moniteur N° 5856 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Un particulier a demandé – en vain – au maire de sa commune que soient exécutés des travaux d’extension du réseau public d’assainissement permettant le raccordement de son habitation. Il a sollicité du juge l’annulation de la décision de…

Moniteur N° 5844 -

1 2 3 4 5 6 7 8 9 ... 40  

10 20 30 40

Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

    Retrouvez tous les textes officiels en lien avec le secteur analysés, commentés et classés par thématique.

Vos textes officiels du jour
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X