Politique européenne

Régions

+ 2,9 % Hausse de la production de béton prêt à l’emploi (BPE) dans le Grand Est durant le 1er semestre 2016. Source : Unicem. 150 M€ de prêts ont été signés par la BEI et la Caisse des dépôts pour l’opération campus de l’université de Strasbourg. 49…

Moniteur N° 5896 -
Actualité des marchés Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

L’élargissement de l’Union européenne et les effets de la crise de 2008 ont bousculé les conditions de la concurrence intra muros et développé le travail détaché en France. A la recherche d’un compromis entre droits nationaux et libertés de circulati…

Operations Immobilieres N° 84 -
Textes officiels Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Compte tenu de la diminution par l’État de la compensation financière des communes au titre de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) prévue par le dispositif « Natura 2000 », le gouvernement envisage-t-il de compenser le…

Operations Immobilieres N° 78 -
Actu Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Paysage

Pourquoi une agglomération urbaine comme la vôtre a-t-elle décidé de prendre la maîtrise d’ouvrage d’un site « Natura 2000 » ? Les pelouses du pays messin couvrent 700 ha dans douze communes, dont onze se situent dans notre agglomération. Vous connai…

Paysage N° 0381 -
Logement | Bâtiment d’habitation individuel | Gouvernement Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le 19 mai, la Banque européenne d’investissement a accordé à la France un prêt de 400 millions d’euros à investir dans la rénovation énergétique de logements privés. Les premières opérations, attendues début 2016, seront garanties par le Fonds europé…

Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Un conseil municipal a autorisé la création d’une ZAC dans le périmètre d’un site Natura 2000. Le préfet a contesté cette délibération, sur le fondement de l’article L. 414-4 du Code de l’environnement, au motif que le projet en cause affecterait de…

Moniteur N° 5798 -

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