Normalisation - Marquage CE

Le secrétaire d'Etat, Julien Denormandie a répondu aux questions du Moniteur le 26 septembre en marge du Congrès HLM de Strasbourg
Immobilier | Bâtiment d’habitation individuel | Financement du logement

En marge du Congrès HLM, qui s’est tenu la semaine dernière à Strasbourg, le secrétaire d’Etat à la Cohésion des Territoires Julien Denormandie a accordé une interview au Moniteur. Baisse des APL, abattements fiscaux, gel des normes, développement d’…

Le Premier ministre a adressé aux ministres les objectifs prioritaires du programme de transformation de l’action publique dans une circulaire du 26 septembre.
Etat et collectivités | Gouvernement | Gouvernement et fonction publique Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le Premier ministre vient d’adresser aux ministres les objectifs prioritaires d’ « Action publique 2022 », le programme de transformation de l’action publique, intégré dans le Grand plan d’investissement de 57,1 milliards d’euros et dans le budget du…

Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

« Je ne vous demande pas d’être des automates de l’action publique. » Dans son discours aux préfets du 5 septembre, le président Macron les a exhortés à ajuster l’application des normes sur le terrain. En « expérimentant partout où…

Moniteur N° 5942 -
Arnaud Latrèche, adjoint au directeur de la commande publique et de la valorisation immobilière du conseil départemental de la Côte-d'Or
Commande publique | Réglementation technique Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

La possibilité pour les acheteurs publics de renvoyer à des normes dans les spécifications techniques de leurs marchés peut susciter des difficultés. Certaines ne sont en effet pas accessibles gratuitement. Quid, alors, de l’égal accès à la commande…

Régions Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Par une convention signée en juillet avec Cerqual Qualitel Certification, l’établissement public d’aménagement (EPA) Alzette-Belval vise a minima la certification NF Habitat pour les 8 300 logements programmés sur une vingtaine d’an…

Moniteur N° 5934 -
Réhabilitation de l'ancien site sidérurgique de Micheville (Moselle-Meurthe-et-Moselle)
Bâtiment | Bâtiment d’habitation individuel | Bâtiments d’habitation Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Les logements de huit communes du Grand Est seront construits selon la certification NF Habitat et NF Habitat HQE. Une convention de partenariat a été signée entre l’Etablissement public d’aménagement (EPA) d’Alzette-Belval et Cerqual Qualitel Certif…

Enjeux

La réglementation acoustique s’applique aussi, désormais, à certaines rénovations, alors que les non-conformités sont encore fréquentes dans le neuf.

Moniteur N° 5930 -

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