Établissements pénitentiaires et judiciaires

Le collectif «Non à Val Tolosa» bloque l’accès au chantier depuis le début de la semaine.
Environnement | Magasins, centres commerciaux | Magasins, centres commerciaux

Depuis près de 10 ans, Val Tolosa, le projet de centre commercial du groupe Unibail-Rodamco peine à se concrétiser sur le plateau de la Menude, à Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne). Les travaux auraient dû débuter l’été dernier, mais le dossier, atta…

Le tribunal administratif de Nantes a validé une clause d'interprétariat dans un marché public de la région Pays de la Loire
Commande publique | Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé | Jurisprudence Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le tribunal administratif de Nantes valide une clause d’interprétariat contenue dans un marché public de travaux de mise en accessibilité et de réfection d’un lycée ligérien. Focus sur le raisonnement du juge dans la première décision se prononçant s…

Programme du Grand Projet Sud-Ouest (GPSO).
Transport et infrastructures | Gares, aéroports | Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé

Il y a d’abord eu l’annulation par le tribunal administratif de Bordeaux de la déclaration d’utilité publique des aménagements de la future LGV vers Toulouse, un des tronçons qui prolongerait la ligne Sud Europe Atlantique entre Tours et Bordeaux. Un…

Enjeux Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

L’Agence publique pour l’immobilier de la justice pilote près de 90 projets en phase d’étude ou opérationnelle.

Moniteur N° 5928 -
Régions Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

74 % Rendement moyen du réseau d’eau potable auvergnat en 2014, inférieur à la moyenne nationale. Source : Cerc, 2016. 148 M€ Montant des investissements réalisés en 2016 par le Sytral, en hausse de 30 % par rapport à 2015. 22 900 Nombre de transacti…

Moniteur N° 5927 -
Sous-station Voltaire (XIe)
Projets | Salles d'audition, de conférences, de réunion, spectacles ou à usages multiples | Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé

Le tribunal administratif de Paris a annulé mercredi 14 juin la désignation de l’équipe lauréate pour le réaménagement en salles de cinéma de l’ancienne sous-station électrique du début du siècle dernier, située avenue Parmentier dans le XIe arrondis…

Architecture Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Datant du XIXe siècle, l’établissement pénitentiaire parisien s’offre une nécessaire cure de travaux.

Moniteur N° 5924 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Un département a passé avec une entreprise un marché de reconstruction d’un collège. Cette société a fait appel à un sous-traitant ; le département l’a accepté et a agréé les conditions de son paiement direct. Le sous-traitant a assigné l…

Moniteur N° 5922 -
Régions

La rénovation lourde du palais de justice, bâtiment du XVIIIe siècle, doit débuter avant la fin du semestre, pour un coût travaux de 5,4 millions d’euros TTC. L’agence francilienne Basalt conduit la maîtrise d’œuvre du chantier prév…

Moniteur N° 5920 -
Réalisations Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : AMC

Alors que le tribunal de grande instance de Paris est en cours d’achèvement, de l’autre côté du périphérique, à Clichy, Avenier Cornejo livre les premières opérations de la ZAC Entrée de ville : 38 logements hors des stéréotypes de l’habitat social.

AMC N° 259 -
Le contournement ouest de Strasbourg, qui deviendra l’A 355, s’étendra sur 24 kilomètres pour rejoindre l’autoroute A 4 au Nord et l’A 352 au sud
Transport et infrastructures | Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé | Jurisprudence

Le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté, mercredi 29 mars, le recours de l’association Alsace Nature contre le contrat de concession du groupe Vinci pour la construction du contournement ouest de Strasbourg (COS). Celle-ci devrait pouvoir co…

Régions

Fin février, Jean-Jacques Urvoas, ministre de la Justice, a annoncé que la commune de La Couronne (Charente) était retenue pour la construction d’une maison d’arrêt de 400 places. Celle-ci verra le jour d’ici à dix ans et occupera u…

Moniteur N° 5915 -
Régions

Le plan régional de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics (Predec) a été approuvé par le conseil régional d’Ile-de-France le 18 juin 2015. Il interdisait pendant trois ans l’extension…

Moniteur N° 5914 -

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