Établissements pénitentiaires et judiciaires

Régions Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Envisagé sur le site de l’ancienne prison d’Orléans, à proximité de la gare, le futur complexe aqualudique de la ville est au point mort. La municipalité, qui a lancé le projet en 2015, avait obtenu un accord de principe de l’Etat p…

Moniteur N° 5942 -
Le collectif «Non à Val Tolosa» bloque l’accès au chantier depuis le début de la semaine.
Environnement | Magasins, centres commerciaux | Magasins, centres commerciaux

Depuis près de 10 ans, Val Tolosa, le projet de centre commercial du groupe Unibail-Rodamco peine à se concrétiser sur le plateau de la Menude, à Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne). Les travaux auraient dû débuter l’été dernier, mais le dossier, atta…

Le tribunal administratif de Nantes a validé une clause d'interprétariat dans un marché public de la région Pays de la Loire
Commande publique | Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé | Jurisprudence Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le tribunal administratif de Nantes valide une clause d’interprétariat contenue dans un marché public de travaux de mise en accessibilité et de réfection d’un lycée ligérien. Focus sur le raisonnement du juge dans la première décision se prononçant s…

Programme du Grand Projet Sud-Ouest (GPSO).
Transport et infrastructures | Gares, aéroports | Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé

Il y a d’abord eu l’annulation par le tribunal administratif de Bordeaux de la déclaration d’utilité publique des aménagements de la future LGV vers Toulouse, un des tronçons qui prolongerait la ligne Sud Europe Atlantique entre Tours et Bordeaux. Un…

Régions

74 % Rendement moyen du réseau d’eau potable auvergnat en 2014, inférieur à la moyenne nationale. Source : Cerc, 2016. 148 M€ Montant des investissements réalisés en 2016 par le Sytral, en hausse de 30 % par rapport à 2015. 22 900 Nombre de transacti…

Moniteur N° 5927 -
Sous-station Voltaire (XIe)
Projets | Salles d'audition, de conférences, de réunion, spectacles ou à usages multiples | Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé

Le tribunal administratif de Paris a annulé mercredi 14 juin la désignation de l’équipe lauréate pour le réaménagement en salles de cinéma de l’ancienne sous-station électrique du début du siècle dernier, située avenue Parmentier dans le XIe arrondis…

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