Établissements de plein air

Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le projet de plan local d’urbanisme (PLU) d’une commune a autorisé dans deux zones l’aménagement de terrains de camping et d’aires de stationnement de caravanes. Saisi par des particuliers, le juge a annulé les dispositions en…

Moniteur N° 5907 -
Entretien Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Paysage

Le camping municipal Saint-Étienne, à Vitré (Ille-et-Vilaine), a obtenu en 2016 la première labellisation EcoJardin pour ce type de structure. Le service des espaces verts voit dans cette récompense un outil de valorisation et de management du person…

Paysage N° 396 -
Territoires

Conçu par la jeune agence d’architecture nantaise Tica pour Vallons de Haute Bretagne Communauté, l’aménagement de l’écocamping des buis, d’une capacité de 22 tentes et 4 hébergements – 2 flottants sur un étang et 2 pour personnes à mobilité ré…

Moniteur N° 5890 -
Une année d'architecture Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : AMC

Les sanitaires de camping se réduisent souvent à une modeste construction ouverte aux vues et au vent. Pour doter ce camping 5 étoiles de commodités dignes de son rang, Régis Roudil a misé sur le confort des usagers en proposant un lieu introverti. A…

AMC N° 247 -
Architecture Technique

A Massignieu-de-Rives (Ain), l’architecte Régis Roudil a imaginé un volume introverti dans lequel les campeurs prennent leur douche avec vue sur le lac et le ciel.

Moniteur N° 5845 -
Textes officiels Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Le taux de TVA applicable à la location d’un emplacement sur un terrain de camping varie selon la nature des prestations fournies par le camping, la qualité de l’exploitant et le classement du camping. Quelles sont les conditions à respecter pour bén…

Operations Immobilieres N° 57 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Un maire a autorisé l’aménagement d’un terrain de camping et de caravanage sur le territoire de sa commune. Cette décision a été contestée devant le juge administratif. Celui-ci a estimé que le projet respectait l’article L.145-3 II du Code de l’urba…

Moniteur N° 5666 -
Textes officiels Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Suite à la réforme de la réglementation du classement des terrains de camping, les aires naturelles de camping peuvent-elles toujours bénéficier du taux réduit de TVA sur les locations d’emplacements de terrains de camping classés ? S’agissant du tau…

Operations Immobilieres N° 43 -
L'Actu | Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé | Réglementation de l'urbanisme et de l'environnement Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Pris pour l’application de la loi Grenelle 2 et de la loi du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques, le décret du 29 septembre 2011 vise à lutter contre la transformation des terrains de camping et des hébergem…

Droit immobilier | Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé | Réglementation de l'urbanisme et de l'environnement Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Pris pour l’application de la loi Grenelle 2 et de la loi du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques, le décret du 29 septembre 2011 vise à lutter contre la transformation des terrains de camping et des hébergem…

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