Association et mouvement associatif - Page 50

[TO] Règles techniques

-Les colles gagnent du terrain sur les fixations mécaniques traditionnelles. -Elles permettent une isolation acoustique et l’association de matériaux à différents coefficients de dilatation.

Moniteur N° 4931 -
[TO] Règles techniques

-Une association de matériaux au sein d’un mur rideau dont la structure métallique peut être montée en atelier.

Moniteur N° 4931 -
Autres

Par décret du président de la République en date du 14 mai 1998, publié au J.O. du 15 mai, ont été élevées ou promues, dans l’Ordre national du mérite, les personnalités suivantes auxquelles Le Moniteur adresse toutes ses félicitations.

Moniteur N° 4930 -
Autres

Quand établir les bulletins de salaire en euros ? Dès le 1er janvier 1999, vous pourrez, si vous le souhaitez, établir les bulletins de salaires en euros. Néanmoins, en termes d’opportunité, il est important de souligner que vos salariés ne dis…

Moniteur N° 4930 -
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Conseil d’Etat, 8 avril 1998, Association pour la promotion et le rayonnement des Orres, no 127205

Moniteur N° 4929 -
Architecture et urbanisme

-Une fidélité au métier d’ingénieur, des associations ponctuelles, le développement de l’export et du marché privé sont les points d’ancrage du groupe.

Moniteur N° 4929 -
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-Cinq ans après la loi Sapin, comment ont évolué les contrats de délégation de service public ? -Forte d’une centaine d’interventions auprès des collectivités locales, l’association Service public 2000 dresse un premier bilan.

Moniteur N° 4927 -
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L’association des professionnels de l’urbanisme de Midi-Pyrénées (Apump) souhaite que les communes consacrent plus de moyens à l’élaboration de leurs documents d’urbanisme et que les élus soient davantage sensibilisés à ce pro…

Moniteur N° 4927 -
Autres

Qu’est-ce que le versement transport ? Afin de financer l’organisation des transports publics, le législateur a prévu, par la loi 73-640 du 11 juillet 1973, que les autorités organisatrices (collectivités territoriales et leurs groupement…

Moniteur N° 4923 -
Technique et chantier

-Patrick Nodé-Langlois, directeur général adjoint du groupe Lafarge, a été élu le 19 mars à la présidence de cette association qui réunit une quarantaine d’entités françaises, syndicats, organisations professionnelles et groupes industriels. -Il succ…

Moniteur N° 4921 -
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Tribunal administratif d’Amiens, 30 octobre 1997, SA Compagnie des Sablières de la Seine C/préfet de l’Aisne, requête no 93.2400.

Moniteur N° 4919 -
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– Etablir des relations équilibrées entre le délégant, le délégataire et les usagers n’est pas une tâche aisée lorsque l’on veut rédiger des contrats de délégation de service public. – Le délégant ne doit pas s’introduire dans la gestion de l’entrepr…

Moniteur N° 4917 -

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