Association et mouvement associatif - Page 2

[TO] Règles techniques

Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du règlement par la commission des saffaires sociales de l’Assemblée nationale – Document élaboré par Guy Lefrand

Moniteur N° 5567 -
Actualité

Par deux décrets du président de la République en date du 13 juillet, sont nommées, promues ou élévées dans l’ordre national de la Légion d’honneur, les personnalités suivantes :

Moniteur N° 5565 -
Actu

Par la mission d’information commune de l’Assemblée nationale Document présenté par M. Franck Reynier (Avril 2010)

Moniteur N° 5564 -
Régions

Pour créer un « effet Guggenheim », les élus du bassin minier ont choisi, il y a tout juste un an, un modèle original d’organisation, sous la forme d’une association de collectivités locales mais aussi d’acteurs économiques et socia…

Moniteur N° 5562 -

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