Urbanisme et environnement

Le Signal à Soulac-sur-Mer (Gironde) où les propriétaires ont été contraints d’évacuer la résidence par arrêté municipal en 2014.
Aménagement Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

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La chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine vient de divulguer une synthèse unique sur les collectivités littorales aquitaines. Un travail thématique qui porte sur l’urbanisation et les risques naturels pour des collectivités implantées su…

Emmanuel Hyest, président de la fédération nationale des Safer, présente l'étude annuelle sur le marché foncier rural, le 30 mai à Paris.
Paysage

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L’artificialisation des terres agricoles redémarre avec l’activité économique. L’étude annuelle de la fédération nationale des Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural donne la mesure d’une tendance qui pousse ses dirigeants à tirer la…

Archéologie préventive
Règles d'urbanisme | Gouvernement | Gouvernement et fonction publique Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Peu avant la passation de pouvoir entre François Hollande et Emmanuel Macron, la réforme de l’archéologie préventive prévue par la loi LCAP a finalement abouti. Publié dans l’éléphantesque « JO » du 10 mai, un décret officialise ainsi le retour de l’Et…

Notre-Dame-des-Landes, premier dossier "chaud" pour le nouveau gouvernement.
Transport et infrastructures | Gares, aéroports | Gouvernement

Turbulences (encore) en vue autour de Notre-Dame-des-Landes. Ce 18 mai, dans la même matinale radio, Pascal Canfin, proche du nouveau ministre de la Transition écologique Nicolas Hulot, et le Premier ministre Edouard Philippe se sont exprimés sur ce…

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Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

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