Marchés publics et privés

VNF, via sa branche territoriale du Nord et du Pas-de-Calais, a confié à EY Société d’avocats la réalisation d’un guide pour favoriser le transport des matériaux de chantiers par voie d’eau.
Chantiers

Comment favoriser le recours au transport par voie d’eau sur les grands chantiers publics ? Pour répondre à cette question de façon la plus précise et la plus opérationnelle possible Voies navigables de France (VNF), via sa branche territoriale du No…

La Fabrique des quartiers et et Habitat du Nord ont signé la charte de bonnes pratiques sur la détection et l’élimination des offres anormalement basses (OAB), déjà signée par six autres maîtres d’ouvrage en mars 2016.
Commande publique | Restaurants et débits de boissons | Démarche environnementale

Clause Molière, bilan carbone, délais de paiement, allotissement des marchés… Mardi 14 mars 2017 la FFB du Nord-Pas-de-Calais a organisé à Marcq-en-Barœul une matinée dédiée en première partie à «l’ABC du bon acheteur public: comment soutenir l’emplo…

Molière
Entreprises de BTP | Gouvernement | Gouvernement et fonction publique

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Après que plusieurs régions – principalement de droite (Ile-de-France, Hauts-de-France, Normandie, Auvergne-Rhône-Alpes…) – villes ou départements (Haut-Rhin), ont imposé, ou annoncé vouloir imposer, l’usage du français sur les chantiers dont ils s…

Le président de la région Auvergne-Rhône-Alpes, Laurent Wauquiez le 13 mars, présente pour la première fois sur le chantier de restructuration du lycée hôtelier de Saint-Chamond (42), la brigade régionale de contrôle  des chantiers.
Entreprises de BTP

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En déplacement le 13 mars sur le chantier de restructuration du lycée hôtelier de Saint-Chamond (42) pour y présenter la toute nouvelle brigade régionale de contrôle en charge de vérifier les cartes professionnelles du BTP, le président de la Région…

Les modalités d'application de la facturation électronique précisées
Commande publique | Gestion de l'entreprise Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Une récente instruction apporte des précisions sur – notamment – les demandes dématérialisées de paiement des marchés de travaux, des co-traitants et des sous-traitants. Les assujettis à la facturation électronique doivent être vigilants : l’envoi d’…

Molière
Economie | PME

La Région, qui veut instaurer un Small Business Act francilien pour favoriser l’accès des TPE-PME à la commande publique, souhaite conditionner l’attribution de certains marchés à des clauses imposant l’usage du français.

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Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

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