Environnement
Actualité
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Bonus de COS : la loi Grenelle 2 bientôt rectifiée pour débloquer des dossiers de permis de construire ?
Une disposition de la loi Grenelle 2 permettant une majoration de la densité autorisée...
20/10/10 - 19:43 - Environnement -
La Cour administrative d’appel de Lyon annule les travaux d’aménagement de la rocade Nord de Dijon
La Cour annule, au titre de la protection de l'eau, l'arrêté du préfet de...
02/02/10 - 16:36 - Environnement -
Bâtiments existants : un nouveau label « haute performance énergétique »
Par décret du 29 septembre 2009, un label "haute performance énergétique rénovation" a été...
13/10/09 - 12:43 - Règles et normes -
Eco-PTZ : l’Etat et les banques négocient toujours
Au coeur des dernières discussions [...]...
26/12/08 - 18:09 - Energie -
Environnement : homologation d’une norme
Le conseil d’administration de l’Association [...]...
24/09/08 - 14:34 - Environnement -
Publication d’un décret relatif à la qualité des eaux de baignade et des piscines
Un décret relatif à la [...]...
23/09/08 - 12:22 - Environnement -
Publication d’un arrêté de catastrophe naturelle au JO
Un arrêté de reconnaissance de [...]...
16/09/08 - 13:40 - Environnement -
Un « plan particules » sera présenté le 30 juin
La secrétaire d’Etat chargée de [...]...
27/06/08 - 01:00 - Environnement
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