Règles Techniques - Page 40

[TO] Règles techniques

Arrêté du 28 décembre 2012 (rectificatif)Ministère de l’égalité des territoires et du logementJO du 20 avril 2013 – NOR : ETLL1233337Z

Moniteur N° 5724 -
[TO] Règles techniques

Arrêté du 3 juillet 2013 abrogeant l’arrêté du 4 août 1982Ministère du redressement productif JO du 6 juillet 2013 – NOR : PROI1243069A

Moniteur N° 5724 -
[TO] Règles techniques

Des capteurs solaires produiront, en moyenne annuelle, la moitié de la consommation d’eau chaude sanitaire du nouvel établissement d’hébergement pour personnes âgées de Castelmoron-sur-Lot.

Moniteur N° 5724 -
DPE
Energie

Un décret publié au Journal officiel du 1er août rend obligatoire, d’ici le 1er janvier 2015, la réalisation et l’affichage de diagnostic de performance énergétique dans les établissements recevant du public (ERP) de plus de 500m² et, d’ici le 1er ju…

[TO] Règles techniques

Sur le site d’une ancienne usine de pesticides fermée en 1974 à Huningue (Haut-Rhin), la déconstruction d’une station d’épuration industrielle implique l’excavation de 230 000 m 3 de terre polluée aux isomères de lindane.

Moniteur N° 5723 -
[TO] Règles techniques

Grâce à un avis technique sur un plancher collaborant bois-béton, l’extension d’une église est sortie de trois ans d’arrêt de chantier, début 2013, à Mulhouse.

Moniteur N° 5723 -

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