Immobilier et construction - Page 900

Management et prévention

Pour faciliter la mobilité internationale des cadres, les entreprises développent des systèmes de protection sociale calqués sur le régime français et portent une attention particulière à l’accompagnement des expatriés.

Moniteur N° 5187 -
Management et prévention

Avant le 6 mai Commerçants, industriels et artisans (*) Entreprises relevant des bénéfices industriels et commerciaux (BIC), régime réel normal (quelle que soit la date de clôture de l’exercice 2002) : – déclaration d’ensemble des r…

Moniteur N° 5187 -
Management et prévention

Le décret du 24 janvier 2003 modifie la réglementation sur la coordination santé-sécurité. L’arrêté fixant les travaux à risques particuliers est publié. Ces deux textes s’appliqueront à partir du 1er octobre 2003.

Moniteur N° 5187 -
Management et prévention

En raison des effets conjugués du papy-boom et de la décentralisation, les collectivités publiques territoriales vont devoir faire face à de forts besoins de main d’oeuvre. Dans les filières techniques, elles recrutent des salariés issus des entrepri…

Moniteur N° 5186 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

La liquidation judiciaire de Metaleurop Nord a mis en lumière les incohérences et les lacunes de la réglementation sur la remise en état des sols pollués. En pratique, il semble difficile de mettre en cause la responsabilité des exploitants d’install…

Moniteur N° 5186 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques réagit à un article de Maître Charrel, paru dans «Le Moniteur» du 21 mars 2003 (p. 80), relatif à l’arrêt du Conseil d’Etat du 27 novembre 2002.

Moniteur N° 5186 -
Management et prévention

Trois avocats spécialisés en droit des affaires, Fabrice François, Isabelle Maigret et Ambroise Marlange, ont mis au point un guide en direction du dirigeant d’entreprise. Très complet et facile d’accès, il est destiné à l’accompagn…

Moniteur N° 5185 -
Management et prévention

A l’occasion de son colloque national, qui s’est tenu le 18 mars dernier, l’association France Angels, qui fédère des investisseurs privés à la création d’entreprise (les business angels), a annoncé la concrétisation de nouvea…

Moniteur N° 5185 -
Management et prévention

L’APCE et le conseil régional Paris Ile-de-France de l’ordre des experts-comptables lancent un concours d’aide à la création d’entreprise : Cré’Acc 2003. Il se déroulera du 15 avril au 15 mai sur Internet. Un chéquier co…

Moniteur N° 5185 -
Management et prévention

Laurence Fauque, secrétaire générale de la Ficime (Fédération des entreprises industrielles et commerciales internationales de la mécanique et de l’électronique).

Moniteur N° 5185 -
Management et prévention

Toujours soucieux d’aider les dirigeants de très petites entreprises (TPE), le groupe Rivalis vient de signer un partenariat avec Illico Services. L’éditeur de logiciels de gestion destinés aux TPE offre aux artisans de son réseau la poss…

Moniteur N° 5185 -
Management et prévention

Quand la paie va, tout va. Telle pourrait être la devise de Jacques Blondeau, directeur des systèmes d’information (DSI) du groupe Eiffage. Ce dernier a piloté la mise en place du tout nouveau logiciel de gestion des ressources humaines Arcole…

Moniteur N° 5185 -
Management et prévention

Véritable « juriste de proximité », l’huissier de justice a vocation à conseiller entreprises et particuliers. Maîtres d’ouvrage, maîtres d’oeuvre et entreprises font de plus en plus appel à lui pour établir des constats et se prémunir contre d’évent…

Moniteur N° 5185 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Au moment où le législateur s’apprête à modifier la révision d’urgence des plans locaux d’urbanisme dans le projet de loi DDUHC, la juridiction administrative apporte, pour la première fois, des précisions portant notamment sur l’initiative de cette…

Moniteur N° 5185 -
Management et prévention

Dans un jugement du 6 mars, le tribunal de grande instance de Paris a affirmé que le taux applicable en cas de retard dans le paiement de ses impôts était le taux d’intérêt légal, soit 3,29 %, et non le taux annuel des pénalités de retard de 9…

Moniteur N° 5185 -
Management et prévention

Le 25 février dernier, le ministre de l’Economie et des Finances a inauguré la Direction des grandes entreprises. Organisée en équipes IFU (interlocuteur fiscal unique), elle constitue le guichet unique de 24 000 entreprises pour déclarer et pa…

Moniteur N° 5185 -
Management et prévention

En 2002, pas moins de 52 000 PME ont bénéficié des interventions de la BDPME, contre 49 000 en 2001. C’est ce qui ressort de l’étude annuelle réalisée par la BDPME. Lors de la présentation de ses résultats, Ariane Obolensky, présidente de…

Moniteur N° 5185 -
Management et prévention

Peintures, sculptures, estampes : c’est l’art sous toutes ses formes que l’entreprise Art actuel propose d’introduire dans votre société. L’entreprise est partie d’un constat simple : le salarié passe de plus en pl…

Moniteur N° 5185 -
Management et prévention

La filière des carrières recrute sur l’ensemble de ses métiers du commercial à l’exploitation en passant par le foncier. La complexification des procédés de fabrication, le poids des réglementations poussent les entreprises à recruter de plus en plus…

Moniteur N° 5184 -

  1 ... 900 901 902 903 904 905 906 907 908 909 ... 1045  

910 920 930 940 950 960 970 980 990 1000

Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

    Retrouvez tous les textes officiels en lien avec le secteur analysés, commentés et classés par thématique.

Vos textes officiels du jour
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X