Immobilier et construction - Page 500

Management et prévention

Après un arrêt pour accident du travail (AT), un salarié reprend son poste en février 2002. Nouvel arrêt maladie en juillet de la même année suite à une rechute. La caisse primaire d’assurance-maladie (CPAM) refuse sa prise en charge au titre de la l…

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Autour du berceau de l’Observatoire des achats responsables (ObsAR), quatre fondateurs : la CDAF, le SAE (1) et deux cabinets de conseil et d’audit, A2 Consulting et Mazars. « L’idée, explique Alain Chatenet, délégué général de l’ObsAR, est de créer…

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Lorsque les candidats à un marché public doivent produire des échantillons, maquettes ou prototypes, ils ont droit à une prime lorsque cela leur demande « un investissement significatif », selon l’article 49 du Code des marchés publics. Interpellée p…

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La Commission européenne vient d’ouvrir une base de données gratuite pour faciliter la réponse aux appels d’offres sur tout le territoire de l’Union européenne (1). Disponible en 22 langues officielles, e-Certis répertorie les documents les plus fréq…

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Et de trois ! Après la SNCF et GRTgaz, la RATP vient de signer avec la FNTP une Charte de bonnes pratiques pour les règlements des travaux. La fédération poursuit la démarche initiée en 2009 auprès des principaux maîtres d’ouvrage publics et parapubl…

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Management et prévention

L’établissement secondaire d’une entreprise comporte deux CHSCT. Le « CHSCT nord » est compétent pour les sites de la Drôme et de l’Ardèche, le « CHSCT sud » pour ceux du Vaucluse et des Alpes. L’employeur décide du regroupement d’un service, qui com…

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La loi Grenelle 2 vise à mettre en œuvre les objectifs d’amélioration de la performance énergétique des bâtiments, via notamment un outil clé : les contrats de performance énergétique.

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Droit immobilier | Gestion et professions | Métier de l'immobilier Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Un décret du 20 octobre 2010 fixe les plafonds des sanctions pécuniaires applicables à l’encontre des bénéficiaires des aides de l’agence nationale de l’habitat (Anah) ayant contrevenu aux règles de l’agence ou aux conventions conclues, il est d’appl…

Droit immobilier | Bâtiment d’habitation individuel | Maison individuelle Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Pour la prise en compte du risque sismique, les bâtiments, les équipements et les installations sont répartis en deux catégories, respectivement dites « à risque normal » et « à risque spécial ». La catégorie dite « à risque normal » comprend les bât…

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Le groupe d’étude des marchés d’ouvrage (Gem otm) du ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi vient de rédiger cette recommandation destinée aux adjudicateurs de marchés de travaux de mise en oeuvre. Y sont référencées toutes les normes…

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Des garde-corps aux marches en passant par les limons, l’escalier hélicoïdal de l’Apple Store du carrousel du Louvre a été entièrement conçu en verre structurel. Résultat : un escalier en toute transparence testé sous toutes les coutures pour éviter…

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