Règles d'urbanisme - Page 6

Urbanisme

Lors d’une réunion conjointe, le jeudi 23 juin 2016, la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation et le groupe de travail sur la simplification législative du droit de l’urbanisme, de la construction et des sols…

Moniteur N° 5902 -
Urbanisme

Au terme de six mois d’un travail intense, le groupe de travail propose des solutions de simplification à trois niveaux. Le premier, le plus évident, celui des simplifications législatives prioritaires, via une proposition de loi trans-partisan…

Moniteur N° 5902 -
Urbanisme

« La simplicité est la sophistication suprême » (Léonard de Vinci)

Moniteur N° 5902 -
Urbanisme

1re série : une proposition de loi de simplification du droit de l’urbanisme, de la construction et de l’aménagement Il était d’abord attendu du groupe de travail des propositions de nature législative . Les remontées issues de la c…

Moniteur N° 5902 -
Urbanisme

L’objectif du groupe de travail : proposer des mesures de simplification fortes dans le champ de l’urbanisme, des sols et de la construction La simplification normative fait aujourd’hui l’objet d’un consensus quant à son…

Moniteur N° 5902 -
Réglementation Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Paysage

L’Union européenne a mis en place un certificat de qualification pour les utilisateurs de tronçonneuses.

Paysage N° 396 -
Le littoral français
Règles d'urbanisme | Droit de propriété | Aménagement du littoral Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

La Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) vient de rappeler, dans un arrêt récent, que le droit français n’indemnisant pas – sauf cas exceptionnel – les servitudes d’urbanisme, respectait bien le juste équilibre entre intérêt général et droit d…

Alain Jund, adjoint au maire de Strasbourg chargé de l’urbanisme et président du Réseau national des collectivités pour l’habitat participatif
Carnet des décideurs

Alain Jund est adjoint au maire de Strasbourg en charge de l’urbanisme depuis 2008. Il est l’initiateur avec Montreuil, Lille, Grenoble, Lyon et Rennes du Réseau national des collectivités pour l’habitat participatif en 2010.

Littoral
Règles d'urbanisme | Normalisation - Marquage CE | Aménagement du littoral Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Un arrêt récent du Conseil d’Etat illustre une nouvelle fois la vivacité de la loi Littoral, votée à l’unanimité il y a plus de trois décennies, le 3 janvier 1986. Un rappel salutaire de la hiérarchie des normes urbanistiques… et une façon d’incite…

Autres Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Après les jeux vidéo, l’industrie et le médical, la construction se met à cette nouvelle technologie, grâce à laquelle les clients peuvent se projeter dans l’environnement bâti.

MEI N° 5896 -
Ca fait debat Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

On croyait la bataille d’un autre âge. Or, avec 1,4 % des métiers de production et un repli dans les centres de formation des apprentis, la place des femmes reste très faible.

MEI N° 5896 -
Autres Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : AMC

Dans son travail photographique sur les constructions de Patrick Bouchain, Cyrille Weiner met en valeur les ambiances et valorise l’imaginaire du regardeur.

AMC N° 255 -
Matériauthèque Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : AMC

Entre économies d’énergie, bien-être et pure décoration, la maîtrise de la lumière présente des enjeux multiples en architecture. À l’heure où le caractère industriel, la sobriété et le minimalisme dominent les tendances en aménagement intérieur, la…

AMC N° 255 -
Immobilier d'entreprise
Urbanisme et aménagement | Bâtiment d’habitation individuel | Bâtiments d’habitation Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Bercy vient de livrer le mode d’emploi de la procédure intégrée pour l’immobilier d’entreprise (PIIE), en précisant notamment la notion d’« intérêt économique majeur ». Pas inutile, même si l’essentiel du document reprend l’instruction du 18 mars 201…

Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Un préfet a autorisé un office public d’aménagement et de construction (Opac) à réaliser un ensemble de logements locatifs. Ceux-ci ont été construits sur un lot contigu à la propriété de particuliers. Ces derniers ont demandé au juge administr…

Moniteur N° 5894 -

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