Aménagement du territoire - Page 400

[TO] Urbanisme et aménagement

Depuis 1993, une zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) réglemente la construction dans le quartier des années 1930 appelé les « Gratte-Ciel » à Villeurbanne (Rhône). Elle va être adaptée pour permettre la restruct…

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[TO] Urbanisme et aménagement

Deux cents agglomérations ont approuvé leur programme local de l’habitat (PLH) ou s’apprêtent à le faire. Cet outil de programmation de la politique du logement à l’échelle territoriale, apparu voici vingt ans, devient stratégique aujourd’hui dans un…

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[TO] Urbanisme et aménagement

Arrêté du 23 septembre 2005 Ministère de l’écologie et du développement durable JO du 27 octobre 2005 – NOR: DEVP0540375A

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[TO] Urbanisme et aménagement

Décrets du 4 janvier 2006 Ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire JO du 5 janvier 2006

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Aménagement

La Tunisie a annoncé qu’elle allait faire construire par un concessionnaire privé un port en eaux profondes dans la région d’Enfidha, à 70 km au sud de la capitale.Le projet porte sur « la réalisation, le financement et l’exploitation d…

Aménagement

Les petites communes rurales attirent depuis quelques années de plus en plus d’habitants, sans doute en raison de l’exigence de « qualité de vie » des couples avec enfant, a souligné mardi l’Insee en présentant son dernier recenseme…

Aménagement

Selon la ministre de l’Ecologie Nelly Olin, qui présentait en Conseil des ministres une communication sur la prévention des risques technologiques et naturels, cinq millions de Français vivent en zone inondable. « On recense aujourd’hui e…

Aménagement

Les opposants au projet se sont félicités mercredi des critiques adressées par la Commission européenne à l’Italie sur le manque d’évaluation environnementale de ce chantier pharaonique destiné à protéger Venise des inondations. « La Comm…

[TO] Urbanisme et aménagement

Arrêtés du 5 janvier 2006 Ministère de l’écologie et du développement durable JO du 11 janvier 2006

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[TO] Urbanisme et aménagement

Arrêtés du 3 novembre 2005 Ministère de l’écologie et du développement durable JO du 16 novembre 2005

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