Réglementation - Page 8000

Régions

Dix-sept collectivités et groupements (3 régions, 8 départements et 6 villes, districts et communauté urbaine) sont réunis depuis 1991 au sein du syndicat mixte d’études pour l’aménagement du bassin de la Saône et du Doubs dont le siège e…

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Régions

La réalisation du projet de parc des exposition suit son cours à Clermont-Ferrand. Le site a été retenu en fin d’année dernière et le projet est en cour de définition. Dans la foulée, la maîtrise d’ouvrage sera désigné par concours et les…

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Régions

Le département va investir un budget de près de 36 millions de francs pour l’entretien de ses 3 193 kilomètres de routes. Parmi les actions programmées figurent l’entretien courant des routes pour un budget de 16 millions de francs. Près…

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La Socoram, SEM d’aménagement de la Côte-d’Or, adhérente au réseau Scet, a déposé le bilan. Les opérations en cours, pour le compte de communes, seront achevées sous le contrôle d’un liquidateur. La SEM affichait un déficit de 18 mi…

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Les conseils généraux de l’Ain et de la Saône-et-Loire se sont mis d’accord pour partager le financement de la construction d’un deuxième pont urbain sur la Saône entre Mâcon (Saône-et-Loire) et les communes de Saint-Laurent-sur-Saô…

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La zone franche urbaine de Chenôve (Côte-d’Or) devrait donner naissance à la première zone industrielle à taxe professionnelle districale de l’agglomération de Dijon. Une étude de faisabilité a été lancée dont les résultats sont attendus…

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Au cours de sa récente venue à Orléans Bernard Pons a indiqué que les enveloppes financières de son ministère pour 1997 et 1997 « ne permettraient pas de financer le tramway d’Orléans ». Le Sivom d’Orléans avait pourtant obtenu la prise e…

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-Les grosses opérations se poursuivent et de nouvelles s’esquissent.

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Le préfet des Alpes-Maritimes vient de présenter les grandes lignes de la directive territoriale d’aménagement (DTA) devant les élus locaux, les représentants de la région et des départements concernés. Créées par la loi du 4 février 1995 d…

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-Construire une autoroute (et non plus deux). -Réhabiliter le patrimoine. -Jouer un rôle de partenaire local.

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La commune de Bressuire étudie actuellement la possibilité de réhabiliter des bâtiments communaux afin d’y installer l’école de musique. Le syndicat du Bocage Bressuirais assure la maîtrise d’ouvrage d’un projet de réalisation…

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Technique et chantier

Le conseil d’administration de Batibail a donné son feu vert, mercredi 2 avril, à la cession de sa filiale de promotion, Promobail. Cette opération qui se fera dans le courant de l’année, contribuera au désendettement de Batibail : « Nous…

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L’OPDHLM de l’Orne va construire un ensemble de 12 logements sociaux à Ecouche. L’opération sera réalisée sous maîtrise d’oeuvre de l’agence Intra Muros à Argentan. Le coût estimatif est de 5 millions de francs. Les entr…

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Régions

A la place d’un parc olympique, la métropole lilloise va accueillir un « parc du vivant ». L’idée émane des animateurs du pôle d’activités Eurosanté qui se développe à côté du CHR. Il s’agit de créer un parc de loisirs, organi…

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L’insécurité est croissante dans les transports urbains (métro, tramway, bus) de la métropole lilloise. Si bien que la fréquentation diminue. Difficile à accepter pour une agglomération qui a prévu d’investir encore 3 milliards de francs…

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Textes officiels
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