Réglementation - Page 800

Régions

Les architectes bisontins Amiot Lombard achèvent la rénovation du centre régional d’art contemporain : un nouveau parvis mettra en valeur la façade habillée de bois, verre et béton. Avec ce projet évalué à 180 000 euros, Montbéliard Agglomération fin…

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Régions

Grappe d’entreprises labellisée par la Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’action régionale, soutenue par la région Alsace et l’Union européenne, le pôle Aménagement de la maison d’Alsace a formalisé, fin 2012, sa feuil…

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Régions

Une maison médicale va être construite à Bezannes, sur le parc d’affaires situé au pied de la gare TGV Champagne-Ardenne. Ce programme de 3 000 m 2 divisé en deux bâtiments que reliera un hall central abritera différents spécialistes. Hippocrate, c’e…

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A la demande de requérants, une cour d’appel a déterminé le tracé d’une servitude de passage. Les juges se sont appuyés sur les articles 682 et 683 du Code civil afin de déterminer l’endroit le moins dommageable pour le fonds servant. Mais ils n’ont…

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Management et prévention

Avec la loi du 17 décembre 2012 de financement de la Sécurité sociale pour 2013, les entreprises perdent une chance d’échapper aux conséquences financières de la reconnaissance de la faute inexcusable. En principe, plusieurs types d’irrégularités com…

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L’association Euralens va lancer une consultation paysagère pour traduire à l’échelle des trois agglomérations de Lens-Liévin, Hénin-Carvin et Artois Comm, la Chaîne des parcs, un concept d’archipel vert élaboré par Michel Desvigne pour l’espace de c…

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Régions

Pour accueillir la plate-forme technologique de l’Ecole des mines d’Albi, Val-Thera, dédiée à la valorisation énergétique de la biomasse, la communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn) va lancer la consultation des entreprises pour démarrer, en…

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Régions

« Le fluvial est la priorité de mon mandat », affirme le président de la chambre de commerce et d’industrie territoriale de Beauvais, Philippe Enjolras. A côté des aménagements d’envergure déjà engagés comme le port de Longueil-Sainte-Marie au sud de…

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Nicolas Blangy, directeur général du groupe PRM qui compte quatre entreprises à Amiens (fabricant et pose de peinture, finitions, décoration). DIDIER PENNEQUIN, directeur du BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) de Haute-Normandie. PHIL…

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La nouvelle version de Dieppe Sud, un projet urbain sur quinze ans situé sur 39 hectares de friches industrialo-portuaires en entrée de ville se dessine. La Semad, concessionnaire et maître d’ouvrage, a retenu les architectes d’AAUPC (Paris) pour ce…

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«Les 15 premières qualifications EnR en Rhône-Alpes attribuées par la commission d’examen Qualibat démontrent la volonté des entreprises de se soumettre aux exigences du Grenelle de l’environnement pour que soient véritablement reconnues leurs compét…

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« En 2011, les tribunaux administratifs ont enregistré 182 916 affaires nouvelles, soit une augmentation, par rapport à 2010, de 4,3 %. Parmi les contentieux les plus inflationnistes : le logement et l’urbanisme. »

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En intégrant le projet européen Ecotec 21 qui promeut la cogénération, l’agglomération amiénoise entend alimenter plusieurs équipements de façon alternative et économe. La production d’électricité et de chauffage sera issue du glycérol ou de déchets…

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Réalisation d’une salle polyvalente et de vestiaires pour le football.Les travaux sont estimés à 1,09 million d’euros HT. Maître d’ouvrage : Ville de Champey, 12, rue de la Mairie, 70400 Champey, tél. : 03.84.27.41.16.Maître d’œuvre : Itinéraires Arc…

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Pour la Cour de cassation, une terrasse qui est une extension d’un étage, accessible par une ouverture conçue à cet effet, constitue un ouvrage au sens du Code civil. Pour faire jouer la garantie décennale, peu importe que les fondations soient de co…

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Régions

Quelque 90 millions d’euros : c’est le montant que va investir le Crédit agricole Centre France sur trois ans pour rénover son réseau de 210 agences dans l’Allier, le Cantal, la Corrèze, la Creuse et le Puy-de-Dôme. C’est l’un des plus importants pro…

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