Réglementation - Page 7000

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Après le naufrage de l’Erika, le conseil régional de Bretagne vient de lancer un appel à projets à une centaine de collectivités concernées par la marée noire. Il s’agit de restaurer les sites dégradés, situés entre la pointe de Penmarch…

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Regroupant les principaux industriels de la volaille, l’association « Energie avicole » envisage de construire dans le Morbihan, à la fin 2001, une usine d’incinération des fientes de volailles pour résorber une partie de l’excédent…

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[TO] Commande publique

QUESTION ECRITE LORSQU’IL EXISTE UNE PRESOMPTION DE PRIX ABERRANT, LE DOCUMENT D’ORIENTATION SUR LA REFORME PROPOSE UNE POSSIBILITE DE FAIRE EXPERTISER LES OFFRES PAR UNE COMMISSION REGIONALE CONSULTATIVE DE L’ACHAT PUBLIC

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La dette par habitant devrait repasser sous la barre des 10 000 francs annuels. Ainsi le prévoit, au budget primitif, l’adjoint aux finances Albert Mahé : « Si le désendettement réel de l’année atteint 90 millions de francs, notre encours…

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[TO] Commande publique

CIRCULAIRE DU 24 JANVIER 2000 (ECONOMIE, EDUCATION NATIONALE) NOR : ECOM9900874C

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La ligne Pau-Canfranc peut être rentable à condition que son écartement soit harmonisé jusqu’à Saragosse, ce qui suppose un investissement voisin de 2 milliards de francs. C’est l’une des hypothèses que présentera Jean-Louis Carrère…

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Après Lyon, où Granitifiandre Geologica vient d’ouvrir sa première boutique en France, le leader mondial du grès cérame recherche des emplacements à Paris, Marseille, Bordeaux et Strasbourg pour ouvrir des « espaces de conseil en revêtements de…

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La signature du contrat de Plan Etat-région se déroulera à la préfecture le 16 mars 2000. Le choix de la date, voire du lieu, semble avoir été beaucoup plus délicat à négocier que le contenu du contrat lui-même. Le nombre de ministres désireux de par…

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A la fin de 1999, une autorisation de programme, d’un montant d’environ 80 millions de francs, a été votée pour le projet de déviation entre l’autoroute et le rond-point du Marais. Les premières études vont être engagées. Contact :…

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Kermené, la filiale « viande » du groupe Leclerc, va construire une usine spécialisée dans les produits élaborés à base de viande de boeuf. Un compromis de vente pour un terrain de 12 ha vient d’être signé à Saint-Léry, dans le Morbihan. Les bâ…

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Actualité

Le programme de construction routière 2000-2006, de 6 milliards d’euros (39,36 milliards de francs), ne pourra être réalisé avec les seules capacités nationales, ce qui ouvre la porte à des intervenants extérieurs. Les besoins se feront sentir…

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Pour faire face à un trafic proche de la saturation (7 000 véhicules/jour), les villes de Caen, Ifs, et Le Royal ont décidé de lancer une opération de restructuration et de requalification de l’accès sud à Caen. L’aménagement, qui porte s…

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Parmi les perspectives 2000, arrêtées par la direction du centre hospitalier de Cornouaille, figure en bonne place dans le projet médical 2001-2005, qui permettra une plus grande proximité des soins à Quimper et Concarneau. Cette année sera marquée p…

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Joseph Paris, entreprise de construction métallique filiale du groupe bordelais Fayat (130 personnes à Nantes), serait retenue par le district pour construire une passerelle piétonne sur la Loire. Conçue par le cabinet d’architectes Barto + Bar…

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