Réglementation - Page 6000

Environnement

Dominique Dron a été nommée présidente de la Mission interministérielle de l’effet de serre (MIES) et conduira à ce titre les délégations françaises aux négociations de l’ONU sur le réchauffement climatique, annonce vendredi 25 janvier 20…

Régions

Opération : construction d’une maison de retraite médicalisée pour 60 résidents (et non 10 comme publié par erreur dans « Le Moniteur » no 5119 du 4 janvier 2002 p.89) et 10 temporaires. Maître d’ouvrage : commune de Saint-Seurin-sur-l…

Moniteur N° 5122 -
Actualité

C’est dans l’aile Paris du palais de Chaillot qu’a eu lieu, le 16 janvier, la grande manifestation annuelle de remise des Prix d’Architecture du Moniteur. Les invités du monde de la construction et de l’architecture, ven…

Moniteur N° 5122 -
Autres

Une administration souhaite construire un ouvrage le plus rapidement possible, avec un budget évalué à plus de 200 000 euros HT. Elle se demande comment elle doit estimer son besoin compte tenu des termes du nouveau Code des marchés publics, comment…

Moniteur N° 5122 -
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La loi portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier (Murcef) du 11 décembre 2001 clarifie le régime juridique des contrats conclus par les établissements publics à caractère industriel et commercial (Epic) de l’Etat.

Moniteur N° 5122 -
Autres

ARCHITECTE : LA PROBLEMATIQUE. Lorsque je signe un contrat de maîtrise d’oeuvre avec un maître d’ouvrage privé tel que vous, quelles assurances suis-je tenu de souscrire ? MAITRE D’OUVRAGE PRIVE : Quand vous intervenez dans une opér…

Moniteur N° 5122 -
Régions

Les deux promoteurs aixois, Groupe Figuière et SAIGI, viennent de s’associer pour réaliser à Châteauneuf-le-Rouge, au pied de la montagne Sainte-Victoire, une opération d’urbanisation du coeur de village. Le programme, conçu par les archi…

Moniteur N° 5122 -
Régions

Les communautés d’agglomération de Nîmes et de Béziers ont vu le jour le 31 décembre. A Nîmes, la première réunit 14 communes et 198 000 habitants. A Béziers, la seconde regroupe 13 communes et 104 000 habitants. Les deux projets ont fait l…

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Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

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