Réglementation - Page 500

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Cet ouvrage fait le point sur les dernières évolutions réglementaires relatives aux travaux à proximité des réseaux, en abordant les responsabilités des divers intervenants et la centralisation des données sur le guichet unique.

Moniteur N° 5731 -
Régions

Avec l’arrivée du tram, le nord de l’agglomération tourangelle bénéficie de nouveaux atouts. L’un des futurs points d’attraction sera constitué par le Forum Méliès, un ensemble de 27 000 m 2 développé par le promoteur Icade avec logements, tertiaire,…

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Régions

Mise en service le 18 septembre après une année de test, la chaufferie de Graulhet est la plus importante installation de chauffage urbain à biomasse exploitée en Midi-Pyrénées avec 15 bâtiments alimentés, 2 350 m de réseau, 2 300 t de combustible bo…

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Régions

Le groupe de béton prêt à l’emploi vient d’ouvrir une centrale sur le littoral, à Merlimont. Sur 6 700 m 2 de terrain, elle dispose, pour stocker les granulats, d’une batterie de cinq trémies en ligne d’une capacité unitaire de 20 tonnes. Les pulvéru…

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Régions

Pamiers va choisir la maîtrise d’œuvre pour lancer la restauration en cinq phases pour plus de 1,5 million d’euros HT de l’église Notre-Dame-du-Camp. Les travaux ne devraient pas commencer avant l’été 2014 sur l’édifice, dont la nef est inscrite et u…

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Régions

Un parc paysager de 10 ha a été aménagé au cœur du parc d’activités de Recy-Saint-Martin, une zone industrielle de 120 ha près de Châlons-en-Champagne. Le travail d’Arval Architecture a en fait consisté à mettre en valeur les bassins paysagers qui av…

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Régions

En concordance avec le rapport Duron de la commission Mobilité 21, qui inscrit la réalisation du contournement autoroutier de Lyon, par l’ouest ou l’est (1,2 à 1,3 milliard d’euros) à l’horizon 2030, le Grand Lyon a décidé de la poursuite du projet d…

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L’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap) a publié un guide intitulé « Les partenariats public-privé des établissements de santé et médico-sociaux ». Ce document fait le point sur les nouvelles c…

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Management et prévention

Un décret du 11 septembre 2013 (publié dans le cahier « Textes officiels » de ce numéro) modifie les conditions d’interruption de l’aide « contrat de génération » versée, dans les entreprises de moins de 50 salariés, lorsqu’un chef d’entreprise d’au…

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Management et prévention

Cette rentrée 2013 voit le lancement d’une nouvelle licence en alternance au Cesi de Rouen, intitulée « Management des entreprises, option chargé(e) d’affaires du bâtiment ». Ce double cursus, d’une durée de quinze mois, comprend la licence « Managem…

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Une commune approuve la révision simplifiée du plan d’occupation des sols (POS) ayant pour objet d’en modifier le règlement afin de permettre l’implantation d’éoliennes. La délibération est annulée à la demande d’une association locale de protection…

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En application de l’article L. 512-20 du Code de l’environnement, le préfet de Saône-et-Loire a imposé à une société de respecter diverses mesures d’investigation, de dépollution et de surveillance sur le site de stockage et de conditionnement de pro…

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46 milliards C’est le montant en euros des dépenses consacrées en 2011 à la protection de l’environnement ( 3,2 % par rapport à 2010), dont 38 % à la charge des entreprises et 33 % à celle des administrations. La gestion des déchets constitue le prem…

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En matière de délégation de service public, des irrégularités constatées lors de la procédure de passation ne suffisent pas pour fonder l’indemnisation d’un candidat évincé. La réparation ne sera octroyée que si l’irrégularité invoquée est la cause d…

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Une société, autorisée en février 2000 à exploiter une activité de stockage de déchets, s’est vu interdire, par un arrêté de mai 2010, de continuer à exploiter son activité du fait de sa non-conformité au décret du 1 er août 2003 prévoyant un agrémen…

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Régions

Plutôt que de vouloir à tout prix densifier les centres-villes, au foncier inaccessible, mieux vaut s’intéresser aux proches périphéries urbaines. Pourquoi ne pas y travailler, dans la même logique, sur la coexistence des zones commerciales ou d’acti…

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Régions

Située sur l’axe qui relie Bayonne à Biarritz, l’opération « Cœur de ville » à Anglet, composée de deux bâtiments R 9 et un R 13, associant hauteur et espaces de verdure, va démarrer d’ici à la fin de l’année. Il s’agit d’un programme de 98 logements…

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Régions

Pour reconquérir son centre ancien, la Ville de Bayonne a commencé par jouer la carte de la qualité patrimoniale et de la typologie des logements. Le pari a été en partie gagné avec un recul de la vacance, passée de 25 % à 18 %, et 10 % d’habitants g…

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Régions

A l’inverse des idées reçues, le foncier ne serait pas rare au Pays basque. En revanche, il est cher, même si avec la crise, il a tendance à se stabiliser. Selon les emplacements, son coût se situerait entre 200 et 1 000 euros/m 2 , avec une part de…

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Régions

Coût du foncier, pression de la demande touristique… Le marché du logement de la communauté d’agglomération Côte Basque Adour est confronté, depuis une dizaine d’années, à un niveau de prix difficilement accessible à la population locale. Les colle…

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