Réglementation - Page 2

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Le pôle fenêtres, qui rassemble les syndicats de la Fédération française du bâtiment (FFB) autour de la menuiserie, édite un guide complet consacré aux menuiseries extérieures. Il rappelle les grandes attentes liées à ce type d’ouvrage et décri…

MEI N° 5914 -
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LES FAITS Un prix de marché est fixé sur la base des métrés réalisés par le maître d’œuvre et payés par l’entrepreneur au maître d’ouvrage. Les métrés s’avèrent erronés et l’entrepreneur réclame au maître d’œuvre e…

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Le numérique s’invite partout, y compris dans les formations Qua-lit’EnR. L’association, qui gère notamment Qualisol, a choisi un module en ligne pour former les installateurs à l’étiquette énergétique. Obligatoire depuis le m…

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Les données publiées ci-dessous sont arrêtées au vendredi 17 mars 2017.

Moniteur N° 5914 -
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Les recours ouverts aux tiers à l’encontre d’un contrat de la commande publique ont connu des évolutions notables ces dernières années. Le point en deux fiches : cette semaine, les référés ; la semaine prochaine, les recours au fond. Les…

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Au-delà de la polémique idéologique, la clause imposant le maniement de la langue française sur les chantiers fait débat quant à sa régularité juridique.

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Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

    Retrouvez tous les textes officiels en lien avec le secteur analysés, commentés et classés par thématique.

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