Réglementation - Page 2

Essai au feu LEPIR 2 mené par le CSTB. Les flammes sont produites par la combustion du bûcher, non par celle des matériaux de construction.
Qualité/Sécurité | Sécurité incendie | Bois Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

L’association EnvirobatBDM vient de publier le guide « Construire durable en zone à risque d’incendie de forêt. Techniques adaptées à la mise en œuvre de matériaux bois et biosourcés ». Benoît Vion-Dury, chargé de projet au sein de l’association, pré…

Notre-Dame-des-Landes, premier dossier "chaud" pour le nouveau gouvernement.
Transport et infrastructures | Gares, aéroports | Gouvernement

Turbulences (encore) en vue autour de Notre-Dame-des-Landes. Ce 18 mai, dans la même matinale radio, Pascal Canfin, proche du nouveau ministre de la Transition écologique Nicolas Hulot, et le Premier ministre Edouard Philippe se sont exprimés sur ce…

Veille réglementaire Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Les qualifications se multiplient et les exigences sont relevées, avec pour corollaire que les entreprises de bâtiment se plaignent souvent de trop de formalités. Les organismes qualificateurs (Qualibat, Qualit’EnR et Qualifelec) ont déjà mis e…

MEI N° 5922 -
Gestion et professions
Droit immobilier Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Le décret n° 2017-918 du 9 mai 2017 met en application une obligation de réalisation de travaux d’amélioration de la performance énergétique du parc immobilier tertiaire, avant le 1er janvier 2020.

Intérieur Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : AMC

Pour la suspension Calabash, Komplot Design s’est inspiré de la forme en calebasse de la citrouille, en y apportant une touche luxueuse. Son aspect lisse et brillant la rapprocherait en effet davantage d’une élégante poupée russe. L…

AMC N° 260 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le décret relatif aux marchés publics du 25 mars 2016 prévoit en son article 30 que les marchés répondant à un besoin dont la valeur estimée est inférieure à 25 000 € peuvent être négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables. Cette dispo…

Moniteur N° 5922 -
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Un département a passé avec une entreprise un marché de reconstruction d’un collège. Cette société a fait appel à un sous-traitant ; le département l’a accepté et a agréé les conditions de son paiement direct. Le sous-traitant a assigné l…

Moniteur N° 5922 -
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Un tribunal de grande instance a décidé de résilier le contrat de location de photocopieurs passé avec une société. Lequel prévoyait qu’en cas de résiliation le tribunal devrait verser une indemnité égale aux loyers dus jusqu’à la fin du…

Moniteur N° 5922 -
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Dans les marchés privés de travaux, le maître d’ouvrage a pour principale obligation de payer son cocontractant pour les prestations exécutées. Comment le titulaire du marché peut-il se défendre en cas de refus irrégulier de paiement ? Résumé d…

Moniteur N° 5922 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

La collecte et la protection des données personnelles vont-elles devenir le cauchemar des acteurs du bâtiment connecté ? Une réglementation européenne, applicable dans un an, va en effet renforcer les obligations en la matière. Explications de Pascal…

Moniteur N° 5922 -
Picto Veille Juridique
Veille juridique Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Pour ne rien manquer de l’actualité juridique du BTP, retrouvez notre sélection des textes officiels ayant marqué la période indiquée. Au menu : lois, décrets, arrêtés, ou encore réponses ministérielles incontournables pour le monde de la constructio…

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