Réglementation - Page 1070

Régions

Difficile d’être aussi accessible que Calais. Avec deux autoroutes, une ligne TGV vers l’Angleterre, un port important, la vocation logistique du territoire est évidente mais tarde à s’affirmer. C’est désormais chose faite avec l’annonce d’un investi…

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Management et prévention

Le spécialiste de la location de matériel Kiloutou a lancé deux formations destinées à préparer les utilisateurs d’engins de chantier et de plates-formes élévatrices mobiles de personnel (Pemp) à obtenir leur certificat d’aptitude à la conduite en sé…

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Régions

Soucieuse d’assurer un haut niveau de service et de sécurité, Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB), société concessionnaire du tunnel du Mont-Blanc, de l’A40 et de la RN205, investira un total de 48 millions d’euros HT en 2012 avec 28 millions p…

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Un Plan de prévention des risques miniers (PPRM) approuvé vaut servitude d’utilité publique et doit être annexé au PLU, souligne une circulaire du ministère de l’Ecologie du 6 janvier. Les services de l’Etat sont tenus de porter à la connaissance des…

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Quel est le régime de l’occupation précaire du domaine public communal ? Selon l’article L. 3111-1 du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), les biens des personnes publiques qui relèvent du domaine public sont inaliénables et i…

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Le contentieux administratif connaît un développement important au sein des collectivités locales. Cet ouvrage déroule une méthode de travail pour traiter efficacement ce contentieux. En bonus, des modèles d’actes et de mémoires aisément transposable…

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Les marchés subséquents à un accord-cadre doivent-ils être soumis au contrôle de légalité ? Aux termes de l’article L. 2131-2-4 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), sont soumises à l’obligation de transmission au contrôle de légali…

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L’Union sociale pour l’habitat Midi-Pyrénées, la CSF, l’Afoc et la CGL ont signé un accord-cadre relatif à la réhabilitation énergétique, qui précise les modalités d’application du décret n° 2009-1438 sur la contribution du locataire au partage des é…

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A quelles conditions un marché public peut-il être déclaré sans suite ? La procédure de passation d’un marché public peut être déclarée sans suite à tout moment, jusqu’à la signature du marché, pour un motif d’intérêt général. Ce motif peut être écon…

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La communauté d’agglomération périgourdine (CAP) lance cet automne un nouveau programme d’intérêt général orienté sur la réhabilitation des systèmes d’assainissement non collectif, l’isolation thermique et l’adaptation des logements pour les personne…

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Pour acquérir une dimension industrielle, Les charpentiers de l’Atlantique (LCA), spécialiste des constructions à ossature bois essentiellement pour les bâtiments spécialisés (HLM, maisons de retraite, centres de loisirs), a investi 800 000 euros dan…

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Pour accueillir un nouveau pôle culturel à proximité du futur lycée de l’île de Nantes, la jeune équipe d’architectes nantais Raum (prix de la Première œuvre 2010) a imaginé un bâtiment monolithique à la surface émaillée, connecté à l’espace public….

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Une fois encore, le spécialiste de l’architecture de loisirs Pierre Diener a été retenu pour construire une résidence littorale de Pierre et Vacances, située à 400 m de la plage, à Saint-Cast-le-Guildo. Au programme : 90 logements répartis en 66 appa…

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Les porteurs du projet Spyland, un vaste parc d’attractions sur le thème de l’espionnage, viennent d’annoncer que le site calaisien (54 hectares en bordure de l’A16 et de l’A21) restait le premier choix des opérateurs qui ont trois autres localisatio…

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La vaste opération de rénovation urbaine de la zone du Beau-Marais arrive à son terme. 150 millions d’euros auront été investis pour restructurer ce secteur à l’entrée est de la ville. Ce quartier a connu la démolition de plus de 800 logements sur tr…

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Classé au patrimoine mondial de l’humanité en 2005, le beffroi de Calais, construit en béton armé entre 1911 et 1923, s’est refait une beauté. Cofinancés par la Ville et l’Etat, les 3,7 millions de travaux ont permis de rendre accessible par l’intéri…

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