Réglementation - Page 1000

Régions

Implanté à l’entrée du futur écoquartier Bastide-Niel – dont le projet d’aménagement sur 30 ha a été confié à l’architecte urbaniste Winy Maas -, le projet privé Darwin est le premier à investir (en partie) la friche militaire et ferroviaire de…

Moniteur N° 5667 -
Régions

Sur une conception d’APS, ce jardin paysager installé sur les dalles d’un parking souterrain joue du dénivelé pour proposer un paysage contemporain inspiré par la montagne toute proche. Il se compose d’un « lapiaz » ou plateau rocheux en béton désact…

Moniteur N° 5667 -
Droit immobilier | Construction Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Une société, qui se voit confier la réalisation de travaux autoroutiers, sous-traite un lot à deux autres sociétés. En raison d’un litige portant sur le paiement du solde du marché, les sociétés sous-traitantes assignent l’entreprise principale en nu…

Droit immobilier | Construction Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Cette décision rappelle également qu’en matière d’assurance dommages-ouvrage, l’assureur conserve la faculté d’opposer la prescription biennale à une action de l’assuré quand bien même il aurait laissé passer le délai de 60 jours pour notifier à l’as…

Réglementation Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Paysage

Si la maîtrise d’ouvrage impose que les candidats accompagnent leur offre d’une maquette ou d’un prototype, elle doit verser une prime lorsque ces travaux réclament un investissement significatif. L’article 74 du Code des marchés publics (CMP) fait o…

Paysage N° 0351 -
Réglementation Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Paysage

La réalisation d’une installation d’irrigation d’espaces verts utilisant des eaux usées traitées est soumise à une demande d’autorisation adressée au préfet du département concerné. Le dossier doit comporter les résultats du suivi de la performance é…

Paysage N° 0351 -
Réglementation Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Paysage

Il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa propre sécurité et de sa santé ainsi que de celle des autres personnes pouvant se trouver concernées par ses actes ou ses omissions de trava…

Paysage N° 0351 -
Réglementation Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Paysage

Un décret du 2 mai, publié au « Journal officiel » du 4 mai, précise les modalités d’accueil des apprentis dans une autre entreprise que celle qui l’emploie. Une possibilité limitée dans le temps puisque la durée ne peut excéder la moitié du temps de…

Paysage N° 0351 -
Réglementation Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Paysage

Un récent arrêté, publié le 10 mai 2012 au « Journal officiel », en application à l’article R. 566-4 du Code de l’environnement, détermine les critères permettant de caractériser l’importance du risque d’inondation en vue d’identifier les territoires…

Paysage N° 0351 -

  1 ... 1000 1001 1002 1003 1004 1005 1006 1007 1008 1009 ... 8102  

1010 1020 1030 1040 1050 1060 1070 1080 1090 1100 1200 1300 1400 1500 1600 1700 1800 1900 2000 3000 4000 5000 6000 7000 8000

Textes officiels
  • Vu au Journal officiel

    Retrouvez tous les textes officiels en lien avec le secteur analysés, commentés et classés par thématique.

Vos textes officiels du jour
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X