L'Actu - Page 4000

Régions

Toujours plus de qualité architecturale, toujours mieux maîtriser l’environnement du métier d’architecte dans un monde plus social et plus vert. Telle est la philosophie développée par Denys Léger à la tête d’Archigroup, à Limonest (Rhône). Depuis de…

Moniteur N° 5629 -
Régions

Hébergées dans des locaux provisoires le temps de leur remise aux normes et de leur agrandissement, les archives départementales de la Haute-Marne ont rouvert au public en avril. Le nouveau silo de stockage des documents bénéficie d’un dispositif nat…

Moniteur N° 5629 -
Management et prévention

Depuis la mi-2009, les « lignards » de RTE La Rochelle (réseau de transport d’électricité) bénéficient d’une séance hebdomadaire d’une heure – prise sur le temps de travail – avec un kinésithérapeute du sport. « Cette action s’inscrit dan…

Moniteur N° 5629 -
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Le recours aux Mapa, permis jusqu’à près de 5 millions d’euros en travaux, s’est démocratisé. Cet ouvrage prend en compte les dernières nouveautés de la jurisprudence et de la doctrine pour guider les praticiens des marchés publics à travers les chau…

Moniteur N° 5629 -
Régions

C’est un discours d’alerte générale qu’ont entonné les présidents des fédérations régionales des travaux publics, réunis autour du président de la Fédération nationale des travaux publics (FNTP), Patrick Bernasconi, et de Christian Surget, président…

Moniteur N° 5629 -
Régions

Pour 17 millions d’euros hors taxes d’investissement à Meyzieu (Rhône), RTE (Réseau de transport d’électricité) construit son nouveau centre de formation national, un bâtiment conçu par le cabinet Archigroup. Dédié à la maintenance du réseau de trans…

Moniteur N° 5629 -
Régions

Isolation par l’extérieur et façade double peau (avec bardage en tuiles de terre cuite), fixée sur une ossature métallique doublée d’un isolant en laine de verre, garantissent l’efficacité thermique de l’extension en silo des Archives départementales…

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A la suite d’un contrôle, l’exploitant d’un dépôt pétrolier a fait l’objet d’une mise en demeure préfectorale et a été contraint de mettre son site en conformité. Deux associations de défense de l’environnement l’ont assigné pour obtenir réparation d…

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Une autorisation d’aménagement commercial a été accordée en vue de la création d’un centre commercial de 21 650 m² de surface de vente, composé d’un grand magasin de 10 000 m² et d’une galerie marchande de 11 650 m², sur une zone d’aménagement concer…

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Gestion et professions | Gestion immobilière | Métier de l'immobilier Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

En 1988, la commune de Cannes consent un bail à construction à une société sur un terrain situé sur la croisette. La société preneuse s’engage à édifier sur ce terrain un complexe hôtelier et commercial dont le coût s’élève à 132 750 000 euros, et à…

Établissements de plein air | Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé | Réglementation de l'urbanisme et de l'environnement Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Pris pour l’application de la loi Grenelle 2 et de la loi du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques, le décret du 29 septembre 2011 vise à lutter contre la transformation des terrains de camping et des hébergem…

Droit immobilier | Établissements industriels, agricoles, ICPE | Gestion immobilière Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

La cotisation foncière des entreprises (CFE) est assise sur la valeur locative des biens passibles de la taxe foncière sur les propriétés bâties (usines, locaux commerciaux…) ou de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (terrains, carrières…

Droit immobilier | Urbanisme | Réglementation de l'urbanisme et de l'environnement Ce contenu est réservé aux abonnés de la revue : Opérations Immobilières

Dans un arrêt du 13 juillet 2011, le Conseil d’Etat rappelle qu’une carte communale n’est pas un document tenant lieu de plan local d’urbanisme (PLU) et qu’à défaut d’un tel document le règlement national d’urbanisme doit être appliqué.

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En 1988, la commune de Cannes consent un bail à construction à une société sur un terrain situé sur la croisette. La société preneuse s’engage à édifier sur ce terrain un complexe hôtelier et commercial dont le coût s’élève à 132 750 000 euros, et à…

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La cotisation foncière des entreprises (CFE) est assise sur la valeur locative des biens passibles de la taxe foncière sur les propriétés bâties (usines, locaux commerciaux…) ou de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (terrains, carrières…

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Pris pour l’application de la loi Grenelle 2 et de la loi du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques, le décret du 29 septembre 2011 vise à lutter contre la transformation des terrains de camping et des hébergem…

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